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  1. Résultat n°1

    Mars à décembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    FL/17/9

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • Mars à décembre 1995

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Organisation et fonctionnement du secrétariat fédéral

    Date

    1983-1993

    Cote

    FT/18/9

    • Contexte : Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité,...
    • Secrétariat fédéral
    • Organisation et fonctionnement du secrétariat fédéral

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    Notes au SF et PV

    Date

    1979-1999

    Cote

    FT/18/8

    • Contexte : Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité,...
    • Secrétariat fédéral
    • Notes au SF et PV

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    25e mandature : secrétariat fédéral

    Date

    05/1986-05/1989

    Cote

    FL/19/4

    • Contexte : Instances statutaires, syndicalisation et développement,...
    • Instances statutaires
    • 25e mandature : secrétariat fédéral

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5

    Septembre 1994-février 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    FL/17/8

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • Septembre 1994-février 1995

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6

    Secrétariat fédéral

    Date

    1986-1995

    Cote

    FS/30/176

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Secrétariat fédéral

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Secrétariat fédéral : organisation et fonctionnement

    Date

    1972-1982

    Cote

    FT/9/2

    • Contexte : Fonctionnement fédéral - formation - action revendicative
    • Secrétariat fédéral : organisation et fonctionnement

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    Janvier à juin 1994

    Date

    1994

    Cote

    FL/17/7

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • Janvier à juin 1994

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    1987-1989

    Date

    1987-1989

    Cote

    FM/23/6

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • 1987-1989

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    1997

    Date

    1997

    Cote

    FL/17/11

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • 1997

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    mars 1992 - novembre 1993 (secrétariat fédéral et conseil fédéral)

    Date

    01/03/1992-31/11/1993

    Cote

    FM/23/3

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • mars 1992 - novembre 1993 (secrétariat fédéral et conseil...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    1991

    Date

    1991

    Cote

    FM/23/8

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • 1991

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Secrétariat fédéral (SF, SFA, SFO)

    Date

    1986-1992

    Cote

    FT/15/1

    • Contexte : Organisation fédérale, évolution des postes et télécoms
    • Organisation fédérale
    • Secrétariat fédéral (SF, SFA, SFO)

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  14. Résultat n°14

    1993

    Date

    1993

    Cote

    FL/17/6

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • 1993

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  15. Résultat n°15

    Janvier 1994 - juin 1996

    Date

    01/01/1994-31/06/1996

    Cote

    FM/23/13

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • Janvier 1994 - juin 1996

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    1994

    Date

    1994

    Cote

    FM/23/11

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • 1994

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    Réunions de branche "Communaux" (1978-1991) ; Réunions du Secrétariat fédéral (1990-1992)

    Date

    1978-1992

    Cote

    FM/6/1

    • Contexte : Fonction publique territoriale
    • Réunions de branche "Communaux" (1978-1991) ; Réunions...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    1992

    Date

    1992

    Cote

    FM/23/9

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • 1992

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Février - décembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    FM/23/7

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • Février - décembre 1990

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    Mars - décembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    FM/23/2

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat fédéral, 1989-1996
    • Mars - décembre 1990

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)