Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ; audiences ministérielles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/23

Date

1983-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de Muriel Berthet

Date d'entrée : 14/12/2005

Notes

La cote FM/23/80 n'existe pas.

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été détruits

FM/23/46-FM/23/68 et FM/23/72-FM/23/77 (chrono courrier)

Date

1989-1996

Notes

Le "Secrétariat fédéral" devient "Secrétariat national" en 1998

Mots clés matières

1992

Cote/Cotes extrêmes

FM/23/9

Date

1992

Présentation du contenu

comptes-rendus, janvier - septembre 1992.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992