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  1. Résultat n°1

    16 février - 5 novembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    FM/25/13

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures
    • 16 février - 5 novembre 1993

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Conflit dans les préfectures, octobre à décembre 1989

    Date

    10/1989-12/1989

    Cote

    FM/9/11

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Conflit dans les préfectures, octobre à décembre 1989

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    1985 - novembre 1986

    Date

    01/01/1985-31/11/1986

    Cote

    FM/9/15

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures...
    • 1985 - novembre 1986

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    Groupe de travail sur les agents de catégorie A du ministère de l'Intérieur

    Date

    1993-1994

    Cote

    FM/25/4

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Groupe de travail sur les agents de catégorie A du...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    Novembre 1988 - juin 1990

    Date

    01/11/1988-31/06/1990

    Cote

    FM/9/17

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures...
    • Novembre 1988 - juin 1990

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Modernisation des préfectures

    Date

    1987-1992

    Cote

    FM/9/20

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Modernisation des préfectures

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Pétitions signées dans les syndicats pour protester contre le budget prévisionnel des préfectures en 1995.

    Date

    1995

    Cote

    FM/25/6

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Pétitions signées dans les syndicats pour protester...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    Délivrance des passeports en une heure dans les préfectures

    Date

    1997

    Cote

    FM/25/3

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Délivrance des passeports en une heure dans les préfectures

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Enquête Interco sur les effectifs des préfectures.

    Date

    1987

    Cote

    FM/9/12

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Enquête Interco sur les effectifs des préfectures.

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Décembre 1986 - février 1988

    Date

    01/12/1986-31/02/1988

    Cote

    FM/9/16

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures...
    • Décembre 1986 - février 1988

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    Modernisation des préfectures

    Date

    1990-1992

    Cote

    FM/9/24

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Modernisation des préfectures

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Elections des représentants en CAP Préfectures

    Date

    1989

    Cote

    FM/9/13

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Elections des représentants en CAP Préfectures

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Suivi de branche préfectures

    Date

    1987-1996

    Cote

    FM/25/7

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Suivi de branche préfectures

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    Déconcentration

    Date

    1992-1997

    Cote

    FM/25/2

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Déconcentration

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    1981 ; 1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    FM/9/14

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures...
    • 1981 ; 1984

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    Octobre 1990 - 1991

    Date

    01/10/1990-31/12/1991

    Cote

    FM/9/18

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures...
    • Octobre 1990 - 1991

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    Mise en place des centres de responsabilité et cercles de qualité

    Date

    1987-1990

    Cote

    FM/9/21

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Mise en place des centres de responsabilité et cercles...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    Modernisation des préfectures

    Date

    1986-1992

    Cote

    FM/25/1

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Modernisation des préfectures

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Dossier technique du droit d'option ; Réforme du règlement intérieur des agents de service

    Date

    1988-1992

    Cote

    FM/9/22

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Dossier technique du droit d'option ; Réforme du règlement...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    19 octobre 1995

    Date

    1995

    Cote

    FM/25/14

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures
    • 19 octobre 1995

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  21. Résultat n°21

    20 janvier - 10 juin - 9 décembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    FM/25/15

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures
    • 20 janvier - 10 juin - 9 décembre 1995

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  22. Résultat n°22

    1992

    Date

    1992

    Cote

    FM/9/19

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures...
    • 1992

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  23. Résultat n°23

    Modernisation des préfectures

    Date

    1990-1992

    Cote

    FM/9/23

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Modernisation des préfectures

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  24. Résultat n°24

    12 mars - 17 septembre - 6 décembre 1996

    Date

    1996

    Cote

    FM/25/12

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures
    • 12 mars - 17 septembre - 6 décembre 1996

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  25. Résultat n°25

    Interco Flash Préfectures n° 90/1 à 93/4

    Date

    1990-1993

    Cote

    FM/9/2

    • Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales
    • Branche Préfecture
    • Interco Flash Préfectures n° 90/1 à 93/4

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  26. Résultat n°26

    Objectif 2000

    Date

    1999

    Cote

    FM/25/5

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Objectif 2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)