Branche préfecture

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	16 février - 5 novembre 1993	Cote FM/25/13	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Comité technique paritaire central des préfectures 16 février - 5 novembre 1993
Résultat n°2	Conflit dans les préfectures, octobre à décembre 1989	Cote FM/9/11	Date 10/1989-12/1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Conflit dans les préfectures, octobre à décembre 1989
Résultat n°3	1985 - novembre 1986	Cote FM/9/15	Date 01/01/1985-31/11/1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Comité technique paritaire central des préfectures... 1985 - novembre 1986
Résultat n°4	Groupe de travail sur les agents de catégorie A du ministère de l'Intérieur	Cote FM/25/4	Date 1993-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Groupe de travail sur les agents de catégorie A du...
Résultat n°5	Novembre 1988 - juin 1990	Cote FM/9/17	Date 01/11/1988-31/06/1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Comité technique paritaire central des préfectures... Novembre 1988 - juin 1990
Résultat n°6	Modernisation des préfectures	Cote FM/9/20	Date 1987-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Modernisation des préfectures
Résultat n°7	Pétitions signées dans les syndicats pour protester contre le budget prévisionnel des préfectures en 1995.	Cote FM/25/6	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Pétitions signées dans les syndicats pour protester...
Résultat n°8	Délivrance des passeports en une heure dans les préfectures	Cote FM/25/3	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Délivrance des passeports en une heure dans les préfectures
Résultat n°9	Enquête Interco sur les effectifs des préfectures.	Cote FM/9/12	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Enquête Interco sur les effectifs des préfectures.
Résultat n°10	Décembre 1986 - février 1988	Cote FM/9/16	Date 01/12/1986-31/02/1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Comité technique paritaire central des préfectures... Décembre 1986 - février 1988
Résultat n°11	Modernisation des préfectures	Cote FM/9/24	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Modernisation des préfectures
Résultat n°12	Elections des représentants en CAP Préfectures	Cote FM/9/13	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Elections des représentants en CAP Préfectures
Résultat n°13	Suivi de branche préfectures	Cote FM/25/7	Date 1987-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Suivi de branche préfectures
Résultat n°14	Déconcentration	Cote FM/25/2	Date 1992-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Déconcentration
Résultat n°15	1981 ; 1984	Cote FM/9/14	Date 1981-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Comité technique paritaire central des préfectures... 1981 ; 1984
Résultat n°16	Octobre 1990 - 1991	Cote FM/9/18	Date 01/10/1990-31/12/1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Comité technique paritaire central des préfectures... Octobre 1990 - 1991
Résultat n°17	Mise en place des centres de responsabilité et cercles de qualité	Cote FM/9/21	Date 1987-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Mise en place des centres de responsabilité et cercles...
Résultat n°18	Modernisation des préfectures	Cote FM/25/1	Date 1986-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Modernisation des préfectures
Résultat n°19	Dossier technique du droit d'option ; Réforme du règlement intérieur des agents de service	Cote FM/9/22	Date 1988-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branche Préfecture ; Publications fédérales Branche Préfecture Dossier technique du droit d'option ; Réforme du règlement...
Résultat n°20	19 octobre 1995	Cote FM/25/14	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat... Branche Préfecture Comité technique paritaire central des préfectures 19 octobre 1995

Résultats de la recherche

16 février - 5 novembre 1993

Conflit dans les préfectures, octobre à décembre 1989

1985 - novembre 1986

Groupe de travail sur les agents de catégorie A du ministère de l'Intérieur

Novembre 1988 - juin 1990

Modernisation des préfectures

Pétitions signées dans les syndicats pour protester contre le budget prévisionnel des préfectures en 1995.

Délivrance des passeports en une heure dans les préfectures

Enquête Interco sur les effectifs des préfectures.

Décembre 1986 - février 1988

Modernisation des préfectures

Elections des représentants en CAP Préfectures

Suivi de branche préfectures

Déconcentration

1981 ; 1984

Octobre 1990 - 1991

Mise en place des centres de responsabilité et cercles de qualité

Modernisation des préfectures

Dossier technique du droit d'option ; Réforme du règlement intérieur des agents de service

19 octobre 1995