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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CNB 2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    FM/67/13

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    CNB 2006

    Date

    2006

    Cote

    FM/67/18

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2006

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Cahier de notes

    Date

    2012-2013

    Cote

    FM/67/50

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • Cahier de notes

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    CNB des 27-28 juin 1999

    Date

    1999

    Cote

    FM/67/12

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB des 27-28 juin 1999

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    1997-1998 : constitution et réunions de la commission nationale de branche OPHLM-OPAC

    Date

    1997-1998

    Cote

    FM/67/11

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1997-1998 : constitution et réunions de la commission...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Cadre d'emploi des Gardiens d'immeuble

    Date

    1995-1999

    Cote

    FM/67/30

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réglementation et accords
    • Cadre d'emploi des Gardiens d'immeuble

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Echanges avec les sections syndicales

    Cote

    FM/67/51

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Echanges avec les sections syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    Groupe de travail fédéral Ville Habitat Exclusion (VHE), 1995-2002.

    Date

    1995-1999

    Cote

    FM/67/23

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • Groupe de travail fédéral Ville Habitat Exclusion (VHE),...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Bureau national

    Date

    1965-1971

    Cote

    FM/29/126

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Syndicat national des personnels des offices public
    • Bureau national

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Entrevues au Ministère relatives au statut des Offices publics de l'habitat , 1997-2000 et 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    FM/67/35

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réglementation et accords
    • Entrevues au Ministère relatives au statut des Offices...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    CNB 2002

    Date

    2002

    Cote

    FM/67/15

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2002

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Opération "la Ville est notre affaire, c'est une action revendicative de transformation"

    Date

    1988-1990

    Cote

    FM/25/26

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche OPH
    • Opération "la Ville est notre affaire, c'est une action...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Conseil d'administration OPCA Uniformation

    Date

    2012-2014

    Cote

    FM/67/46

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • OPCA Uniformation OPH : conseil d'administration, SPP...
    • Conseil d'administration OPCA Uniformation

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    2015

    Date

    2015

    Cote

    FM/67/38

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • CNPEF (Commission paritaire nationale Emploi Formation),...
    • 2015

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    CNB du 9 février 2001

    Date

    2001

    Cote

    FM/67/14

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB du 9 février 2001

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    Observatoire des métiers et des qualifications

    Date

    2013-2015

    Cote

    FM/67/45

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Observatoire des métiers et des qualifications

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    CNB 1-2 décembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    FM/67/21

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 1-2 décembre 2009

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    Rencontres annuelles des délégués syndicaux des offices publics de l'habitat (DS-OPH), (2008 ; 2012-2019)

    Date

    2012-2019

    Cote

    FM/67/25

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • Rencontres annuelles des délégués syndicaux des offices...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Projet de loi relatif à l'organisation urbaine et à la simplification de la coopération intercommunale

    Date

    1998-2000

    Cote

    FM/67/32

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réglementation et accords
    • Projet de loi relatif à l'organisation urbaine et à...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    2015

    Date

    2015

    Cote

    FM/67/42

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Commission paritaire nationale, 2013-2016
    • 2015

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  21. Résultat n°21

    2014

    Date

    2014

    Cote

    FM/67/41

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Commission paritaire nationale, 2013-2016
    • 2014

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  22. Résultat n°22

    1988 : branche HLM

    Date

    1988

    Cote

    FM/67/2

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1988 : branche HLM

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  23. Résultat n°23

    Formation professionnelle

    Date

    1978-1984

    Cote

    FM/29/134

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Formation professionnelle

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  24. Résultat n°24

    Interventions et articles Interco sur la thématique de la ville et de l'exclusion

    Date

    1991-2000

    Cote

    FM/67/27

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • Interventions et articles Interco sur la thématique...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  25. Résultat n°25

    Discussion du projet de statut du personnel des OPAC, problèmes liés au statut du personnel des OPHLM après leur rattachement à la fonction publique territoriale

    Date

    1991-1992

    Cote

    FM/25/27

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche OPH
    • Discussion du projet de statut du personnel des OPAC,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  26. Résultat n°26

    1991, Branche ou Union professionnelle fédérale (UPF) OPHLM-OPAC

    Date

    1991

    Cote

    FM/67/5

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1991, Branche ou Union professionnelle fédérale (UPF)...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  27. Résultat n°27

    Transformation OPAC (1973-1976), recensement des acquis (1982)

    Date

    1973-1976

    Cote

    FM/29/137

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Transformation OPAC (1973-1976), recensement des acquis...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  28. Résultat n°28

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    FM/67/36

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • CNPEF (Commission paritaire nationale Emploi Formation),...
    • 2012-2013

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  29. Résultat n°29

    Janvier à juin 2016

    Date

    2016

    Cote

    FM/67/39

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • CNPEF (Commission paritaire nationale Emploi Formation),...
    • Janvier à juin 2016

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  30. Résultat n°30

    1994, branche HLM et UFP HLM-OPAC

    Date

    1994

    Cote

    FM/67/8

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1994, branche HLM et UFP HLM-OPAC

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  31. Résultat n°31

    Relation avec les syndicat

    Date

    1970-1976

    Cote

    FM/29/138

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Relation avec les syndicat

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  32. Résultat n°32

    2013 : 20 février, 11 septembre, 26 novembre

    Date

    2013

    Cote

    FM/67/40

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Commission paritaire nationale, 2013-2016
    • 2013 : 20 février, 11 septembre, 26 novembre

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  33. Résultat n°33

    Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU)

    Date

    2000

    Cote

    FM/67/33

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réglementation et accords
    • Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  34. Résultat n°34

    Congrès (1968, 1986)

    Date

    1968-1986

    Cote

    FM/29/127

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Syndicat national des personnels des offices public
    • Congrès (1968, 1986)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  35. Résultat n°35

    1995, branche HLM

    Date

    1995

    Cote

    FM/67/9

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1995, branche HLM

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  36. Résultat n°36

    2016

    Date

    2016

    Cote

    FM/67/43

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Commission paritaire nationale, 2013-2016
    • 2016

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  37. Résultat n°37

    CNB 2008

    Date

    2008

    Cote

    FM/67/20

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2008

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  38. Résultat n°38

    Comité d'animation branche OPHLM-OPAC

    Date

    1998-2000

    Cote

    FM/67/24

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • Comité d'animation branche OPHLM-OPAC

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  39. Résultat n°39

    2014

    Date

    2014

    Cote

    FM/67/37

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • CNPEF (Commission paritaire nationale Emploi Formation),...
    • 2014

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  40. Résultat n°40

    CNB 2003

    Date

    2003

    Cote

    FM/67/16

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2003

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  41. Résultat n°41

    Statuts des personnels

    Date

    1974-1977

    Cote

    FM/29/132

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Statuts des personnels

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  42. Résultat n°42

    Réforme du statut des offices

    Date

    1965-1986

    Cote

    FM/29/133

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Réforme du statut des offices

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  43. Résultat n°43

    CNB 11 mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    FM/67/22

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 11 mai 2010

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  44. Résultat n°44

    Session de recherche du Conseil fédéral avec l'ISST "Rôle des services publics dans la lutte contre l'exclusion"

    Date

    1995

    Cote

    FM/67/29

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • Session de recherche du Conseil fédéral avec l'ISST...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  45. Résultat n°45

    1990, branche HLM

    Date

    1990

    Cote

    FM/67/4

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1990, branche HLM

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  46. Résultat n°46

    Organisation du Syndicat

    Date

    1964-1973

    Cote

    FM/29/129

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Syndicat national des personnels des offices public
    • Organisation du Syndicat

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  47. Résultat n°47

    Observatoire paritaire de la Convention collective nationale, 2012-2016

    Date

    2012-2016

    Cote

    FM/67/44

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Observatoire paritaire de la Convention collective...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  48. Résultat n°48

    Conseils de branche

    Date

    1974-1977

    Cote

    FM/29/128

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Syndicat national des personnels des offices public
    • Conseils de branche

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  49. Résultat n°49

    Commission administrative nationale

    Date

    1975-1984

    Cote

    FM/29/131

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Commission administrative nationale

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  50. Résultat n°50

    CNP-OPH (commission nationale professionnelle), 2013-2019

    Date

    2013-2019

    Cote

    FM/67/49

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNP-OPH (commission nationale professionnelle), 2013-2019

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  51. Résultat n°51

    Commission administrative paritaire

    Date

    1970-1976

    Cote

    FM/29/130

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Commission administrative paritaire

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  52. Résultat n°52

    Relations avec les ministères

    Date

    1968-1985

    Cote

    FM/29/139

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Relations avec les ministères

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  53. Résultat n°53

    Coordination CFDT FPC - Habitat (FNCB, confédération, Interco, Santé) : ordre du jour, correspondance.

    Date

    2012

    Cote

    FM/67/48

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • Coordination CFDT FPC - Habitat (FNCB, confédération,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  54. Résultat n°54

    Interventions au conseil fédéral et communiqués de presse sur le Front national et les mairies.

    Date

    1995-1998

    Cote

    FM/67/28

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • Interventions au conseil fédéral et communiqués de...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  55. Résultat n°55

    1992, branche HLM

    Date

    1992

    Cote

    FM/67/6

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1992, branche HLM

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  56. Résultat n°56

    Uniformation - SPP Habitat et lien social

    Date

    2012-2014

    Cote

    FM/67/47

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • OPCA Uniformation OPH : conseil d'administration, SPP...
    • Uniformation - SPP Habitat et lien social

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  57. Résultat n°57

    1986 : communiqués sur la transformation des OPHLM en OPAC.

    Date

    1986

    Cote

    FM/67/1

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1986 : communiqués sur la transformation des OPHLM...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  58. Résultat n°58

    Branche OPAC-HLM

    Date

    1990-2011

    Cote

    FM/39/10

    • Contexte : Dossiers de fonds et suivi des branches
    • Suivi des branches
    • Branche OPAC-HLM

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  59. Résultat n°59

    Projet de loi relatif à la lutte contre les exclusions

    Date

    1997-1998

    Cote

    FM/67/31

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réglementation et accords
    • Projet de loi relatif à la lutte contre les exclusions

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  60. Résultat n°60

    Receveurs, statuts et avancements

    Date

    1975-1976

    Cote

    FM/29/135

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Receveurs, statuts et avancements

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  61. Résultat n°61

    1993, branche HLM

    Date

    1993

    Cote

    FM/67/7

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1993, branche HLM

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  62. Résultat n°62

    Réunion des 18-19 janvier 1996

    Date

    1996

    Cote

    FM/67/10

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • Réunion des 18-19 janvier 1996

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  63. Résultat n°63

    "4 pages HLM", [1995]-2016

    Date

    1995-2016

    Cote

    FM/67/26

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Groupes de travail spécifiques et expressions fédérales
    • "4 pages HLM", [1995]-2016

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  64. Résultat n°64

    CNB 2007

    Date

    2007

    Cote

    FM/67/19

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2007

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  65. Résultat n°65

    Accord collectif national sur la formation professionnelle

    Date

    2005-2006

    Cote

    FM/67/34

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réglementation et accords
    • Accord collectif national sur la formation professionnelle

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  66. Résultat n°66

    1989, branche HLM-OPAC

    Date

    1989

    Cote

    FM/67/3

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1989, branche HLM-OPAC

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  67. Résultat n°67

    Relation avec les autres organisations syndicales

    Date

    1967-1973

    Cote

    FM/29/140

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Relation avec les autres organisations syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  68. Résultat n°68

    Non titulaires

    Date

    1973-1975

    Cote

    FM/29/136

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Office public de l'habitat (OPH-HLM)
    • Non titulaires

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  69. Résultat n°69

    CNB 2004 (audit OPAC)

    Date

    2004

    Cote

    FM/67/17

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2004 (audit OPAC)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)