CDOF/67/34
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
Discours de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, relatif à l'installation du HSDS (5 mars 2009), notes relatives à l'installation du HSDS, notes manuscrites, verbatim de la réunion du 18 décembre 2009, avis du HSDS du 18 décembre 2009, projet de calendrier du système ou base administrative MARS, support de présentation, note d'intervention de la Direction générale du travail (DGT).
Contexte :
Cellule Prud'hommes 2008 : Campagne des élections prud'homales 2008 > Mesure d'audience et de la représentativité syndicale (MARS) et mise en place des codes NAF (nomenclature d'activités française) et NACE (nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne)
CESPP/1/6
,
2009-2010, 2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
18 février 2009 : Infos rapides, tableau des mesures concernant le service Emploi-SPP, texte de l'intervention radiotélévisée de M. le Président de la République, compte-rendu de rencontre de M. Le Président de la République avec les partenaires Sociaux, dossier de presse « Face à la crise proposition de la CFDT « Respectés » 16 février 2009 », notes manuscrites, remarques sur le volet jeunesse de la préparation du sommet social du 18/02/2009, notes préparatoires sur la relance sociale.
1er juillet 2009 : Infos rapides, rapport des mesures prises pour lutter contre la crise lors de la réunion de bilan d'étape Etat-partenaires sociaux, tableau des annonces du sommet social du 18 février 2009, déclaration du Président de la République devant le parlement réuni en congrès Versailles lundi 22 juin 2009.
10 mai 2010 : bilan CFDT des mesures emploi développées en 2009 face à la crise et perspectives 2010, Infos rapides, notes manuscrites, Bilan 2009 et propositions 2010, remarques sur le document de la Présidence de la République, extrait du document de la Présidence de la République (sommaire, synthèse, 2ème et 4ème sur le pouvoir d'achat et les mesures en faveur de l'emploi).
18 janvier 2012 : document rassemblant les propositions CFDT sur l'emploi, courriels, copie d'articles de presse, Infos rapides, notes CE.
CCE/26/6
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".
CES/77/8
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
circulaire aux organisations, questionnaire vierge, projet de programme du rassemblement du 4 décembre 2009 "1000 délégués face à la crise", rapports de présentation de l'enquête.
Contexte :
Enquêtes, études, recherches ou séminaires de recherche pour les services confédéraux ou les organisations CFDT
CDOF/67/36
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
Tableau de correspondance des conventions collectives avec les fédérations CFDT, tableau de correspondance des conventions collectives avec codes NAF, note d'examen pour une correspondance des champs NACE avec les fédérations CFDT, courriels, courrier.
Contexte :
Cellule Prud'hommes 2008 : Campagne des élections prud'homales 2008 > Mesure d'audience et de la représentativité syndicale (MARS) et mise en place des codes NAF (nomenclature d'activités française) et NACE (nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne)
Lettrtes blanches dans cubes vert, jaune et bleu, et lettres oranges et noires sur fond blanc. Illustration : 2 techniciens dans un réacteur et champ d'éolienne. Logos FCE et FGMM. 2 exemplaires.
CFI/21/173
,
2009
,
Communicable
,
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
[quatre vignettes photographiques représentant des vues extérieures du domaine de Bierville ; dessin de parchemin et sceau au logo CFDT - ICEFS] / CFDT [concepteur et réalisateur] ; [illustrateur ou graphiste non identifié]. - Paris : CFDT/ICEFS, 2009 (s.l. : s.n.). - Carte d'invitation couleur ; 29,7 x 21 cm (dépliée).
Installation et groupe de suivi du Haut Conseil du dialogue social (HSDS).- Réunions (16 mars 2009, 18 décembre 2009)
Cote :
CDOF/67/34
Date :
2009
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Discours de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, relatif à l'installation du HSDS (5 mars 2009), notes relatives à l'installation du HSDS, notes manuscrites, verbatim de la réunion du 18 décembre 2009, avis du HSDS du 18 décembre 2009, projet de calendrier du système ou base administrative MARS, support de présentation, note d'intervention de la Direction générale du travail (DGT).
18 février 2009 : Infos rapides, tableau des mesures concernant le service Emploi-SPP, texte de l'intervention radiotélévisée de M. le Président de la République, compte-rendu de rencontre de M. Le Président de la République avec les partenaires Sociaux, dossier de presse « Face à la crise proposition de la CFDT « Respectés » 16 février 2009 », notes manuscrites, remarques sur le volet jeunesse de la préparation du sommet social du 18/02/2009, notes préparatoires sur la relance sociale.
1er juillet 2009 : Infos rapides, rapport des mesures prises pour lutter contre la crise lors de la réunion de bilan d'étape Etat-partenaires sociaux, tableau des annonces du sommet social du 18 février 2009, déclaration du Président de la République devant le parlement réuni en congrès Versailles lundi 22 juin 2009.
10 mai 2010 : bilan CFDT des mesures emploi développées en 2009 face à la crise et perspectives 2010, Infos rapides, notes manuscrites, Bilan 2009 et propositions 2010, remarques sur le document de la Présidence de la République, extrait du document de la Présidence de la République (sommaire, synthèse, 2ème et 4ème sur le pouvoir d'achat et les mesures en faveur de l'emploi).
18 janvier 2012 : document rassemblant les propositions CFDT sur l'emploi, courriels, copie d'articles de presse, Infos rapides, notes CE.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Présentation du contenu :
Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".
[Recto] Sommet de Copenhague. Les états doivent s'engager ! Le Sommet de Copenhague rassemble du 7 au 18 décembre 2009 les dirigeants de tous les pays qui devront trouver un accord pour limiter le réchauffement climatique et la perte de biodiversité... Tous concernés... La position de la CFDT et du syndicalisme international... [Verso] ... Pour un autre mode de développement... Aujourd'hui, j'adhère !...
[Recto] Sommet de Copenhague. Les états doivent s'engager ! Le Sommet de Copenhague rassemble du 7 au 18 décembre 2009 les dirigeants de tous les pays qui devront trouver un accord pour limiter le réchauffement climatique et la perte de biodiversité... Tous concernés... La position de la CFDT et du syndicalisme international... [Verso] ... Pour un autre mode de développement... Aujourd'hui, j'adhère !...
Enquête sur le rassemblement "1000 délégués syndicaux centraux en première ligne face à la crise"
Cote :
CES/77/8
Date :
2009
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
circulaire aux organisations, questionnaire vierge, projet de programme du rassemblement du 4 décembre 2009 "1000 délégués face à la crise", rapports de présentation de l'enquête.
Projet « Codes NAF » (nomenclature d'activités française) et « Codes NACE » (nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne)
Cote :
CDOF/67/36
Date :
2009-2010
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Tableau de correspondance des conventions collectives avec les fédérations CFDT, tableau de correspondance des conventions collectives avec codes NAF, note d'examen pour une correspondance des champs NACE avec les fédérations CFDT, courriels, courrier.
Projet « Codes NAF » (nomenclature d'activités française) et « Codes NACE » (nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne)
Climat, Energie, Emloi. Quelles perspectives ? Colloque FCE-CFDT, FGMM-CFDT. AG2r (...) le 15 octobre 2009.
Cote :
FFCEA/1/109
Date :
2009
Description physique :
Importance matérielle : Nombre d'exemplaires : 2
Dimensions : 90x60
Genre/Carac. phys. : affiche
Genre/Carac. phys. : Affiche illustrée
Origine :
Commanditaire : FCE.
Présentation du contenu :
Lettrtes blanches dans cubes vert, jaune et bleu, et lettres oranges et noires sur fond blanc. Illustration : 2 techniciens dans un réacteur et champ d'éolienne. Logos FCE et FGMM. 2 exemplaires.
[Volet extérieur] Invitation... Institut confédéral d'études et de formation syndicales [ICEFS]... Le Domaine de Bierville... [volets intérieurs] Achoison de l'Université d'été le 26 aout de l'an 2009 à 21 heures. Vous êtes semondré à tournebride Hennebick...
Cote :
CFI/21/173
Date :
2009
Description physique :
Importance matérielle : 1 carte d'invitation
Dimensions : 29,7 x 21 cm (dépliée)
Genre/Carac. phys. : Carte imprimée
Origine :
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Présentation du contenu :
[quatre vignettes photographiques représentant des vues extérieures du domaine de Bierville ; dessin de parchemin et sceau au logo CFDT - ICEFS] / CFDT [concepteur et réalisateur] ; [illustrateur ou graphiste non identifié]. - Paris : CFDT/ICEFS, 2009 (s.l. : s.n.). - Carte d'invitation couleur ; 29,7 x 21 cm (dépliée).
[Volet extérieur] Invitation... Institut confédéral d'études et de formation syndicales [ICEFS]... Le Domaine de Bierville... [volets intérieurs] Achoison de l'Université d'été le 26 aout de l'an 2009 à 21 heures. Vous êtes semondré à tournebride Hennebick...