FH/16/3
,
1945-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FH/16/8
,
1977-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
convention collective nationale (édition de 1982 et 1985), salaires dans l'habillement (1977-1982). Correspondance avec l'UIH (1980-1991) puis l'UFIH (1992-2001). Suivi du contrat d'études prévisionnelles de l'habillement : correspondance, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, rapports, enquêtes du ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur (1984-1985), 1992-1993.
Contexte :
Négociations et accords > Habillement
FH/16/5
,
1945-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FH/16/6
,
1936-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FH/16/7
,
1951-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FH/16/4
,
1954-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FBP/1/31
,
1952-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FGMM. Producteur : COMMUNICATION.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction navale > Réunions de branche et circulaires
FBP/1/32
,
1955-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGMM. Producteur : COMMUNICATION.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Machinisme agricole et matériel de travaux publics > Réunions de branche et circulaires
FBP/1/37
,
1962-1969
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
,
Organisation : FGMM. Producteur : COMMUNICATION.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Toutes branches confondues
FBP/1/36
,
1966-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : FGMM. Producteur : COMMUNICATION.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Matériel ferroviaire
FBP/1/39
,
1967-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGMM. Producteur : COMMUNICATION.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Réunions de branche et circulaires
FHP/1/42
,
1960-1961
,
Communicable
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
Contexte :
Fédérations antérieures à Hacuitex > Fédération du Vêtement (1922-1963)
FHP/1/43
,
1964-1968
,
Communicable
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
Publication de la CFTC maintenue.
Contexte :
Publications fédérales > Branche Habillement
FHP/1/25
,
1945-1963
,
Communicable
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
Contexte :
Fédérations antérieures à Hacuitex > Fédération du Vêtement (1922-1963)
FT/25/32
,
1998-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : FUPT.
Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires