CCE/20/4
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier de presse CFDT (2006), revue de presse nationale (2006), rapport du conseil national des professions du spectacle (2006), notes de l'Observatoire de l'emploi culturel (2005-2006), enquêtes et statistiques sur le parcours professionnel des salariés intermittents du spectacle (2005-2006), convention collective audiovisuelle (2006).
CCE/20/12
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur le décret de contrôle des recalculés (2005-2007), accord et convention sur les négociations relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage (2005-2006), recueil de textes et statuts de l'intermittents (2006-2007).
CCE/20/5
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
rapport du Conseil national des professions du spectacle (2005), rapport de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles sur la gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs (2005), notes de travail (2005-2006).
CCE/20/6
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
revue de presse nationale (2006), notes et correspondance du groupe de travail confédéral (2006).
CCE/3/8
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier de présentation, listes des participants, programme et présentation des ateliers thématiques, interventions et débats lors des ateliers thématiques, synthèse des travaux, synthèse des évaluations des participants, intervention d'Annie Thomas, secrétaire nationale.
CCE/3/4
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
courrier, notes à la CE (2000), circulaires et notes internes, Interventions au BN et au CNC, autres interventions (2000-2001)
CCE/20/9
,
2002-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
rapport QUINTREAU pour une politique concertée de gestion prévisionnelle des âges (2002), dossier sur le centenaire du Ministère du travail (2006).
CCE/20/14
,
2000-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur le protocole d'accord favorisant le retour à l'emploi (PARE) (2000), dossier sur la situation de l'assurance chômage en novembre 2005 (2005), dossier du conseil économique et social sur le travail des femmes à temps partiel (2007).
CCE/1/2
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, notes de travail, notes au BN et au CN, interventions(1999).
CCE/23/2
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, documents de travail, liste des membres du CIES en juin 2006, notes de la Commission Exécutive, chrono courrier du CIES.
CCE/20/3
,
2003-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
circulaires de la Direction des Affaires juridiques de l'UNEDIC (2003-2004), dossier de presse CFDT (2005).
CCE/20/21
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
rapports CFDT sur le thème « de l'exclusion à l'emploi » (2007), comptes-rendus des réunions des groupes de travail (2007).
CCE/24/1
,
2004-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
désignation des représentants CFDT dans les organismes paritaires (2005-2009); correspondance (2006); correspondance relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à l'assurance chômage (2007-2009); correspondance relative aux Prud'hommes: réforme de l'indemnisation des conseillers, réforme de la carte judiciaire (2006-2009); correspondance relative au dossier Ecole/universités (2007-2009); Correspondance relative au dossier Exclusion/insertion (2008-2009); retranscriptions de ses interventions lors de ses déplacements (2004-2008); Convention passée avec le CEREQ pour une étude sur l'acquisition des qualifications par les jeunes; dossier relatif à l'adhérent CFDT M. BODART et son ancien employeur M. RODRIGUEZ (2006).
CCE/23/1
,
2005-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration du 5 janvier 2005 au 24 juin 2008.
CCE/20/2
,
2004-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
directives et circulaires de la Direction des Affaires juridiques de l'UNEDIC (2004-2007), dossier sur les fonds transitoire (2006), simulation et analyse de l'allocation journalière (2006), notes de travail (2005).