CDAR/38/6
,
1992-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
correspondance, bilans (1992-1993), notes sur le 20ème anniversaire du 10 décembre 1993, notes sur le colloque de l'ANACT les 2-3 avril 1992, notes de travail sur la restauration collective (décembre 1994-janvier 1995).
CCE/28/12
,
2011-2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ relatifs aux retraites.
CCE/25/6
,
2007-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
les régimes spéciaux : notes et documents de travail, notes confédérales (2007). La majoration de durée d'assurance (MDA) : correspondance, notes et documents de travail, notes confédérales (2009).
CDAR/44/19
,
1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
F.Ewald, Histoire du droit des accidents du travail ; Dossier sur la catastrophe de Merlebach (Houillères de Lorraine, sept.76).
CCE/24/14
,
1999-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
la CFDT et la santé au travail ; négociation "accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail (1999-2006), documents préparatoires aux réunions de la Commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP) (2001), articles de presse (2000-2006), correspondance (2003, 2006), notes CFDT (2001-2006).
CDAR/44/8
,
1984-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Cadrage statistique sur les conditions de travail en 1984, Colloque « Santé et sécurité au travail : prévenir ou indemniser?» , (CNRACL, Caisse des dépôts et consignations, mars 1994).
CCE/24/13
,
1999-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
la CFDT et la santé au travail ; médecine du travail : notes du Syndicat national professionnel des médecins du travail (SNMPT) (1999-2001), notes CFDT (2001-2002), notes du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP) (2003), documents préparatoires à la rencontre nationale des médecins du travail CFDT (2003). Plan "Santé travail" : documents de travail, notes sur les positions CFDT et CGT, "Plan Santé 2005-2009" (2004).
CDAR/44/18
,
1973-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Négociations sur les conditions de travail.
CDAR/101/22
,
1997-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, documents de travail, procès-verbaux des réunions (avril 1997 - juillet 2001).
CCE/26/3
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes sur les risques professionnels et la santé au travail (2006-2007), l'intensification du travail (2005-2007), la formation des 100 animateurs "santé au travail" (2007), correspondance et documents de travail (2006-2007).
CDAR/97/37
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, communiqués de presse, synthèse des travaux CFDT sur la politique de prévention des risques professionnels en France lors d'une session de réflexion à Bierville les 11-13 janvier 1999, réunions de négociations (octobre 1999 - mai 2000), propositions intersyndicales pour un projet d'accord sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (juin - juillet 2000).
CDAR/101/3
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, rencontres, notes sur la vie au travail et la santé au travail (1999-2000).
CDAR/97/34
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
liste des participants, programme, notes et documents de travail sur les maladies professionnelles, note sur la politique CFDT en matière de santé au travail.
CDAR/9/25
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDOF/24/68
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
Dossiers des modules de formation Repères 4 à 7 des responsables de la PSTE 1997-2000), session de formation des militants des missions locales d'insertion à Paris les 18-20 mai 1998.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions