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Participation CFDT à l'activité de l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) pour 1993-1995 

CDAR/38/6 , 1992-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

correspondance, bilans (1992-1993), notes sur le 20ème anniversaire du 10 décembre 1993, notes sur le colloque de l'ANACT les 2-3 avril 1992, notes de travail sur la restauration collective (décembre 1994-janvier 1995).

Dossier CFDT sur les retraites

CCE/25/6 , 2007-2009 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

les régimes spéciaux : notes et documents de travail, notes confédérales (2007). La majoration de durée d'assurance (MDA) : correspondance, notes et documents de travail, notes confédérales (2009).

Dossier sur les conditions de travail 

CDAR/44/19 , 1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

F.Ewald, Histoire du droit des accidents du travail ; Dossier sur la catastrophe de Merlebach (Houillères de Lorraine, sept.76).

Activité de Rémi JOUAN secrétaire national

CCE/24/14 , 1999-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

la CFDT et la santé au travail ; négociation "accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail (1999-2006), documents préparatoires aux réunions de la Commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP) (2001), articles de presse (2000-2006), correspondance (2003, 2006), notes CFDT (2001-2006).

Etudes sur les conditions de travail

CDAR/44/8 , 1984-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

Cadrage statistique sur les conditions de travail en 1984, Colloque « Santé et sécurité au travail : prévenir ou indemniser?» , (CNRACL, Caisse des dépôts et consignations, mars 1994).

Activité de Rémi JOUAN secrétaire national

CCE/24/13 , 1999-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

la CFDT et la santé au travail ; médecine du travail : notes du Syndicat national professionnel des médecins du travail (SNMPT) (1999-2001), notes CFDT (2001-2002), notes du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP) (2003), documents préparatoires à la rencontre nationale des médecins du travail CFDT (2003). Plan "Santé travail" : documents de travail, notes sur les positions CFDT et CGT, "Plan Santé 2005-2009" (2004).

Dossier sur les conditions de travail 

CDAR/44/18 , 1973-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

Négociations sur les conditions de travail.

Participation de la CFDT au conseil d'administration de l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) 

CDAR/101/22 , 1997-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, documents de travail, procès-verbaux des réunions (avril 1997 - juillet 2001).

Activité de Jean-Louis MALYS, Secrétaire national

CCE/26/3 , 2005-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes sur les risques professionnels et la santé au travail (2006-2007), l'intensification du travail (2005-2007), la formation des 100 animateurs "santé au travail" (2007), correspondance et documents de travail (2006-2007).

La CFDT et la négociation sur la prévention des risques professionnels 

CDAR/97/37 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, communiqués de presse, synthèse des travaux CFDT sur la politique de prévention des risques professionnels en France lors d'une session de réflexion à Bierville les 11-13 janvier 1999, réunions de négociations (octobre 1999 - mai 2000), propositions intersyndicales pour un projet d'accord sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (juin - juillet 2000).

Activité de la Section Vie au Travail 

CDAR/101/3 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, rencontres, notes sur la vie au travail et la santé au travail (1999-2000).

Session CFDT sur les « maladies professionnelles » les 12-14 juin 2001 

CDAR/97/34 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

liste des participants, programme, notes et documents de travail sur les maladies professionnelles, note sur la politique CFDT en matière de santé au travail.

Formation Repères pour la fédération PSTE

CDOF/24/68 , 1997-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

Dossiers des modules de formation Repères 4 à 7 des responsables de la PSTE 1997-2000), session de formation des militants des missions locales d'insertion à Paris les 18-20 mai 1998.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions