Toutes les ressources Mersenne Michel 68 résultats (3ms)

Revenu minimum d'insertion

CDAR/36/20 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Projet de loi, amendements CFDT, interventions CFDT auprès des structures, des élus, réactions des structures, de la CGC, du Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés et de la Ligue des droits de l'homme, consultation des associations (mai- septembre 1988)-  Loi du 1er décembre 1988 et son application (décembre 88 -juin 89) - Note au Bureau national : travaux du groupe « Assurance chômage »- Articles de presse (janvier - décembre 1988) -          Etudes de l'Institut régional du travail d'Aix-en-Provence (sept. 88).

Dossier CFDT sur le PARE (Plan d'Aide de Retour à l'Emploi) 

CDAR/93/6 , 2000-2003 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

dossier CFDT sur le PARE « le bon plan pour retrouver un emploi » (novembre 2000), dépliant CFDT sur le PARE, convention Etat-UNEDIC-ANPE, guide UNEDIC « Le PARE sa mise en ?uvre à compter du 1er juillet 2001 », rapport de l'UNEDIC sur le point d'étape sur le PARE (juillet 2003).

Dossier Négociations UNEDIC 1988-89 - Réunion du groupe technique paritaire

CDAR/36/7 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Préparation de la négociation : réunions du groupe de travail du BN «Assurance-chômage », textes CFDT, groupe CFDT de suivi, rencon- tres avec le directeur de l'UNEDIC, avec le Ministre du travail. - Négociation : Documents UNEDIC, notes de réunions, publications CFDT, analyse CFDT sur le protocole, réactions des organisations CFDT, déclarations des autres syndicats, presse

Chômage et Comité de chômeurs 

CDAR/36/18 , 1981-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Syndicat des chômeurs, Maison pour l'Emploi et la solidarité - M. Pagat (1981-87) ; comité chrétien de solidarité avec les chômeurs (1985-87) ; Bulletin Partage (1983-87) ; Session CFDT Quelle organisation pour les chômeurs Institut du Travail de Strasbourg (octobre 1986).

Activité de Michel Mersenne, secrétaire confédéral et conseiller technique CFDT à l'Unedic 

CDAR/93/4 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes de travail, circulaires aux organisations, infos rapides comptes rendus de réunions et de rencontres sur les questions à l'UNEDIC et l'indeministation du chômage et sur la représentation de la CFDT dans les organismes paritaires (2004).

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle 

CDAR/92/15 , 1992-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, documents de travail, dossier juridique sur l'affaire CFDT/CGT sur l'assurance chômage des intermittents du spectacle (1992-1994), protocole d'accord du 11 mai 1994, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1992-1995).

Dossier Négociations UNEDIC

CDAR/36/12 , 1990-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Négociations sur les annexes 8 (ouvriers et techniciens de la production cinématographique et télévisuelle) et 10 (intermittents du spectacle).

Participation de la CFDT à la négociation UNEDIC 

CDAR/93/2 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

composition du groupe de préparation et de suivi CFDT sur la négociation UNEDIC, note confédérale d'introduction à la discussion sur le plan de redressement de l'UNEDIC (novembre 2002) infos rapides sur la négociation UNEDIC (décembre 2002) protocole d'accord du 20 décembre 2002 sur le retour à l'équilibre du régime d'assurance chômage, bulletin de Syndicalisme Hebdo du 9 janvier 2003 sur le sauvetage du régime UNEDIC.

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle 

CDAR/92/22 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

documents CFDT sur les négociations (juin 2003),signature par la CFDT du protocole d'accord du 26 juin 2003 du régime d'assurance chômage des intermittents, textes des protocoles et avenants des articles 8 et 10 (juin-juillet 2003),analyse CFDT de l'accord du 26 juin 2003, signature par la CFDT le 13 novembre 2003 des annexes 8 et 10 du règlement annexe relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation au chômage des intermittents du spectacle.

Activité de Michel Mersenne, secrétaire confédéral et conseiller technique CFDT à l'Unedic 

CDAR/93/5 , 2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes de travail, circulaires aux organisations, infos rapides comptes rendus de réunions et de rencontres sur les questions à l'UNEDIC et l'indeministation du chômage et sur la représentation de la CFDT dans les organismes paritaires (2005).

Modernisation du fonctionnement du régime d'assurance chômage de l'UNEDIC 

CDAR/92/36 , 1996-1999 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, documents UNEDIC (1996-1997), étude UNEDIC sur la régionalisation des Assedic (1996), propositions CFDT de réforme de structures du régime d'assurance-chômage (février 1999), propositions de modernisation du régime d'assurance chômage lors du CA de l'UNEDIC du 11 mai 1999.

Dossier Négociations UNEDIC 

CDAR/36/21 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Dossiers préparatoires.