CDAR/92/40
,
1989-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des membres, procès verbaux des réunions du CA de l'ANPE (janvier 1989-septembre 1991).
CDAR/36/1
,
1976-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
rencontres CFDT-CNPF, convention de 1979 (1976-1979) ; positions CFDT, négociations avec le patronat (1982) ; groupe de travail confédéral UNEDC (1982-1984) ; réunions de négociations, positions des syndicats et du CNPF (1983-1984)
CDAR/92/16
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1996-1997).
CDAR/92/21
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (2003).
CDAR/92/42
,
1998-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des membres, procès verbaux des réunions du CA de l'ANPE (juin 1998-septembre 2004).
CDAR/93/3
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes de travail, circulaires aux organisations, comptes rendus de réunions et de rencontres sur les questions à l'UNEDIC et l'indeministation du chômage et sur la représentation de la CFDT dans les organismes paritaires (2003), infos rapides sur l'accord d'indemnisation des intermittents du spectacle (juin-novembre 2003), notes de Michel Mersenne sur l'emploi et le chômage (septembre 2003) et sur le rapprochement entrer l'UNEDIC et l'ANPE (septembre-novembre 2003.
CDAR/92/14
,
1979-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, conventions financières, notes sur les positions CFDT (1979-2003).
CDAR/92/7
,
1998-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 5 février 1998 au 1er juillet 1999.
