CDAR/112/2
,
1991-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
publications CDFT sur la formation professionnelle : accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels (1991), guides du négociateur (1992-1994, 1998, 2004).
CDAR/88/7
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Accord national interprofesionnel du 3 juillet 9991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels + avenants du 8 novembre 1991, du 8 janvier 1992 et du 5 juillet 1994.
CDAR/112/1
,
1991-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
Commissions paritaires nationale de l'emploi (CPNE), Commissions paritaires interprofessionnelles régionales de l'emploi (COPIRE) : exemples de textes écrits par les COPIRE et signés par les partenaires sociaux (1992), rapport d'état des lieux relatif au fonctionnement et aux attributions des CPNE et des COPIRE (1993, 1998), règlement intérieur de la COPIRE Ile-de-France (1996), rapport sur les accords de branche sur la formation professionnelle (1998), cartographie des OPCA (1998), synthèse de la négociation de branche sur la formation professionnelle de 1992 à 1997 (1998).
CDAR/88/8
,
1991-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Copie des accords signés : formation et au perfectionnement professionnels, coordination des OPCAREG, insertion professionnelle des jeunes, OPCA, Fongefor, Assurance chômage des emplois de ville.
CDAR/11/7
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/112/3
,
1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
propositions CFDT (1993), dossier de presse CFDT (1993), fiches revendicatives CFDT (1995).
CDAR/112/5
,
1994-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur le positionnement de la CFDT (1994-1995), notes confédérales sur l'introduction au débat (2000), conférence de presse CFDT du 15 décembre 2000.
CDAR/13/2
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/112/6
,
1994-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
accords portant création de l'OPCIB et statuts (1994), rapport d'activité 2004, programme et notes de la 4ème rencontre OPCIB (octobre 2005), situation des accords de branche au 1er septembre 2005 (2005), notes sur le réseau des mandatés CFDT (2007), procès-verbaux des réunions du Bureau (2005) et du Conseil d'administration (2005-2006).
CDAR/112/4
,
1994-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
guide de l'administrateur (1995), dossiers d'agrément des OPCA (1994-1995). OPCA Droit : recours de la CGT-FO contre l'agrément de l'OPCA Droit, rapport d'audit (1997), notes sur le rapprochement OPCA Droit avec le fonds d'assurance formation des professions libérales (FAF-PL) (1999).
CDAR/35/11
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1995).
CDAR/88/10
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
campagnes d'action pour l'emploi des jeunes Campagne « 150 000 jeunes dans l'emploi : la CFDT relève le défi », novembre 1995 Réunion des délégués centraux syndicaux, 10 janvier 1997 : matériel de communication, liste des participants, dossier du participant, Interventions lors de la réunion, bilan.
CDAR/112/8
,
1996-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
documents de travail (1996) ; règlement intérieur de l'OPCIB (1998) ; guide des décisions du Conseil d'administration (2001) ; dossier OPCIB sur la mise en forme de la réforme (2005).
CDAR/112/7
,
1996-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la VAE (1996-2003) ; synthèses documentaires du Céreq (1997, 1999) ; guide pratique du centre interinstitutionnel de bilan de compétences (CIBC) sur la VAE (1998) ; ordre du jour et notes sur le colloque « Validation des Acquis » organisé par la fédération des Services (2001).
CDAR/49/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
tableaux de bord, feuilles d'émargement, bilan d'exercice (1996-1997), budget prévisionnel (1997).