CDAR/112/1
,
1991-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
Commissions paritaires nationale de l'emploi (CPNE), Commissions paritaires interprofessionnelles régionales de l'emploi (COPIRE) : exemples de textes écrits par les COPIRE et signés par les partenaires sociaux (1992), rapport d'état des lieux relatif au fonctionnement et aux attributions des CPNE et des COPIRE (1993, 1998), règlement intérieur de la COPIRE Ile-de-France (1996), rapport sur les accords de branche sur la formation professionnelle (1998), cartographie des OPCA (1998), synthèse de la négociation de branche sur la formation professionnelle de 1992 à 1997 (1998).
CDAR/112/18
,
2001-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes du Service Travail-Emploi-Formation « Informations FPC » (2001-2005).
CDAR/112/3
,
1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
propositions CFDT (1993), dossier de presse CFDT (1993), fiches revendicatives CFDT (1995).
CDAR/112/28
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents pédagogiques sur la formation professionnelle après l'accord du 20 septembre 2003 (2004), fiches outils de la Fédération des Services (2004-2005), textes des accords et avenants des accords relatifs à la formation professionnelle continue depuis 1970.
CDAR/112/17
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la FPC, documents de travail « Les enjeux d'une refonte de la FPC pour un bilan futur » (2000).
CDAR/88/11
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
CDAR/112/23
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
accord du 20 septembre 2003, notes et documents confédéraux suite à l'accord (septembre-novembre 2003).
CDAR/49/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
tableaux de bord, feuilles d'émargement, bilan d'exercice (1996-1997), budget prévisionnel (1997).
CDAR/88/12
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
CDAR/88/7
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Accord national interprofesionnel du 3 juillet 9991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels + avenants du 8 novembre 1991, du 8 janvier 1992 et du 5 juillet 1994.
CDAR/88/8
,
1991-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Copie des accords signés : formation et au perfectionnement professionnels, coordination des OPCAREG, insertion professionnelle des jeunes, OPCA, Fongefor, Assurance chômage des emplois de ville.
CDAR/88/4
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Notes internes, comptes-rendus de réunions.
CDAR/88/3
,
2002-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Articles publiés dans Nouvelles CFDT
CDAR/88/6
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Infos rapides, circulaires, communiqués de presse.
CDAR/112/7
,
1996-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la VAE (1996-2003) ; synthèses documentaires du Céreq (1997, 1999) ; guide pratique du centre interinstitutionnel de bilan de compétences (CIBC) sur la VAE (1998) ; ordre du jour et notes sur le colloque « Validation des Acquis » organisé par la fédération des Services (2001).
