Lutte de la CFDT contre les discriminations raciales en entreprise
notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.
notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.
conférence nationale pour l'égalité des chances du 3 février 2005 à l'Hôtel Matignon : documents préparatoires, retranscription de l'intervention d'Odile BEILLOUIN secrétaire nationale.
colloque CFDT "Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ?" du 10 février 2005 : documents de travail, "Charte syndicale pour l'égalité de traitement, la non discrimination et la diversité", rapport BEBEAR "Des entreprises aux couleurs de la France".
notes et documents de travail, notes de la Commission exécutive, comptes rendus de réunions, Infos rapides, projets de chartes ou d'accords d'entreprise sur la diversité et la cohésion sociale dans l'entreprise.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes sur les risques professionnels et la santé au travail (2006-2007), l'intensification du travail (2005-2007), la formation des 100 animateurs "santé au travail" (2007), correspondance et documents de travail (2006-2007).
notes confédérales sur la constitution de la F3C, procédure juridique.
Dossier amiante : documents préparatoires aux réunions du groupe de travail "FCAATA" (2005, 2008), correspondance (2006-2008), rapport de la Cour des comptes sur l'indemnisation des conséquences de l'utilisation de l'amiante (2005), rapport de l'IGAS sur l'évaluation du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2005), rapport de l'action de la CFDT en Lorraine sur l'indemnisation des victimes de l'amiante et la reconnaissance des responsabilités (2006), rapport "Le Garrec" sur la réforme du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2008).
Dossier handicap : correspondance (2006-2007), notes et documents sur les relations avec l'association du fonds de gestion pour l'insertion professionnelle des handicapés (AGEFIPH), dossiers d'assemblées générales de l'AGEFIPH (2006-2008), compte-rendu du séminaire "la scolarisation des enfants handicapés" (2007), notes sur les partenaires de la CFDT dans le domaine du handicap (2006-2007), documents préparatoires et notes des réunions sur le handicap (2006-2008).
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions du 11-12 octobre 2006 au 30-31 octobre 2007.
Négociation "Pénibilité" : documents de travail, notes manuscrites, notes sur les contributions CFDT et des autres organisations syndicales.
dossier sur l'immigration : notes et documents de travail (2006-2007), retranscriptions des interventions de Jean-Louis MALYS (2007), notes sur la conférence-débat la mobilité des migrants (2006), projet de texte CFDT pour la lutte contre le racisme (2007), affiche CFDT Au taff aussi, les discriminations ça suffit ! (s.d.).
enquête récapitulative sur les URI, notes sur l'organisation territoriale des fédérations, notes d'information générales, notes d'information sur la préparation des orientations du plan d'action 2009-2014.
chrono des courriers départ (mars 2006-octobre 2011).
Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.
Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)