Lutte de la CFDT contre les discriminations raciales en entreprise
notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.
notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.
Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)
analyse CFDT du livre blanc sur l'accès à la nationalité française (avril 1996), notes confédérales sur la CFDT et l'immigration (2000-2002).
sessions de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO) des 6-7 février 2008 au 6-7 octobre 2009 : notes CCO de proposition d'affiliation de syndicats, notes du fonds d'organisation et de syndicalisation pour la période 2009-2011, plan 2009-2014 du fonds d'organisation et de syndicalisation.
notes confédérales sur les initiatives programmées en régions et départements (2008).
dossier sur l'immigration : notes et documents de travail (2006-2007), retranscriptions des interventions de Jean-Louis MALYS (2007), notes sur la conférence-débat la mobilité des migrants (2006), projet de texte CFDT pour la lutte contre le racisme (2007), affiche CFDT Au taff aussi, les discriminations ça suffit ! (s.d.).
notes confédérales (2002-2003).
Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".
Dossier amiante : documents préparatoires aux réunions du groupe de travail "FCAATA" (2005, 2008), correspondance (2006-2008), rapport de la Cour des comptes sur l'indemnisation des conséquences de l'utilisation de l'amiante (2005), rapport de l'IGAS sur l'évaluation du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2005), rapport de l'action de la CFDT en Lorraine sur l'indemnisation des victimes de l'amiante et la reconnaissance des responsabilités (2006), rapport "Le Garrec" sur la réforme du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2008).
Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.
dossier de presse confédéral sur les discriminations au travail (2004), notes et documents de travail (2005-2006).
notes confédérales sur la présentation et le projet du programme « EQUAL » (2001-2002), notes de travail du projet (2004), notes sur le suivi du projet dans les six régions CFDT (2003).
réunions du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels : ordre du jour, documents préparatoires.
notes confédérales sur la constitution de la F3C, procédure juridique.
documents sur le suivi du projet dans les autres régions (2004-2005).