CCE/25/2
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2008-2009
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
sessions de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO) des 6-7 février 2008 au 6-7 octobre 2009 : notes CCO de proposition d'affiliation de syndicats, notes du fonds d'organisation et de syndicalisation pour la période 2009-2011, plan 2009-2014 du fonds d'organisation et de syndicalisation.
CCE/22/9
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2006-2007
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Conseil d'orientation des retraites (COR) : rapport du laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (LIRHE) au COR sur "l'évolution des dispositions concernant les séniors ainsi que les critères d'âge et d'ancienneté dans quelques accords de branches" (2007) ; documents de travail de la réunion du 29 novembre 2006 sur l'examen de la première partie du rapport "Retraites : questions et orientations pour 2008", documents de travail de la séance plénière du 12 juillet 2006 sur "l'évolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité", documents de travail des séances plénières des 24 et 31 janvier 2007 sur "l'épargne retraite".
CCE/28/11
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2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ relatifs aux retraites.
CCE/26/2
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2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Journée d'action sur la pénibilité (Reims, 16 janvier 2007) : dossier de presse CFDT, intervention de Jean-Louis Malys, notes CFDT, revue de presse. Journées d'études sur la santé au travail : documents préparatoires, notes manuscrites (2006-2008).
CCE/26/4
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions et journées "santé au travail" (2009-2010).
CCE/19/1
,
2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales sur les initiatives programmées en régions et départements (2008).
CCE/16/5
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2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.
CCE/25/5
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur l'immigration : notes et documents de travail (2006-2007), retranscriptions des interventions de Jean-Louis MALYS (2007), notes sur la conférence-débat la mobilité des migrants (2006), projet de texte CFDT pour la lutte contre le racisme (2007), affiche CFDT Au taff aussi, les discriminations ça suffit ! (s.d.).
CCE/28/13
,
2006-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)
CCE/25/3
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier de presse confédéral sur les discriminations au travail (2004), notes et documents de travail (2005-2006).
CCE/26/6
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".
CCE/16/4
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2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales (2002-2003).
CCE/26/1
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2005-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier amiante : documents préparatoires aux réunions du groupe de travail "FCAATA" (2005, 2008), correspondance (2006-2008), rapport de la Cour des comptes sur l'indemnisation des conséquences de l'utilisation de l'amiante (2005), rapport de l'IGAS sur l'évaluation du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2005), rapport de l'action de la CFDT en Lorraine sur l'indemnisation des victimes de l'amiante et la reconnaissance des responsabilités (2006), rapport "Le Garrec" sur la réforme du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2008).
CCE/26/7
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2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.
CCE/16/6
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2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales sur la présentation et le projet du programme « EQUAL » (2001-2002), notes de travail du projet (2004), notes sur le suivi du projet dans les six régions CFDT (2003).