CDAR/113/5
,
1974-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Institution générale interprofessionnelle de retraites des salariés (IGIRS) : règlement (1972), procès-verbal du Conseil d'administration (1986), désignations des administrateurs CFDT (1978-1999), convention de coopération entre l'IGIRS et le Torch High Technology Industry Development Center (Pékin, Chine) (1992), correspondance (1993-1998). Institution de retraite des salariés des industries mécaniques (IRSIM) : statuts (1980), désignations des administrateurs CFDT (1975-1998), liste des entreprises adhérentes (1995). Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés (RESURCA) : statuts et règlement (1976, 1993), désignations es administrateurs CFDT (1985-1997), correspondance (1977-1996). ESSOR Prévoyance : désignations des administrateurs CFDT (1994-1997), liste des entreprises adhérentes (1997). Caisse de retraite des entreprises de presse (CREP) : statuts (1974), correspondance (1977-1988). BELLINI Prévoyance : compte-rendu de l'assemblée générale (1994), correspondance (1995-1996). Institution de retraite salariés de l'automobile (IRSACM) : correspondance (1977-1980), notes CFDT (1991-1997). Institution de retraite des salariés des petites et moyennes entreprises (IRSPME) : désignations des administrateurs CFDT (1996), correspondance (1982-1996). Caisse nationale de retraites complémentaires de l'Enseignement privé (CANAREP) : note d'information pratique (s.d.), correspondance (1992-1997).
CDAR/108/1
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Chronos courriers départ et arrivée
CDAR/108/5
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Chronos courriers départ et arrivée
CDAR/108/4
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Chronos courriers départ et arrivée
CDAR/113/1
,
1973-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Institution générale interprofessionnelle de retraites de la Région Lyonnaise (IGIREL) : désignations des administrateurs CFDT (1973-1998). Institution de retraite du Sud-Ouest (IRSO) : désignations des administrateurs CFDT (1985-1998). Caisse interprofessionnelle de retraites par répartition pour l'Industrie et le Commerce (CIRRIC) : désignations des administrateurs CFDT (1986-1987), correspondance (1990-1995). Association de Prévoyance Sociale (APSO) : désignations des administrateurs CFDT (1990-1999). Caisse interprofessionnelle de prévoyance (CIPREV) : désignations es administrateurs CFDT (1987-1999). Bayard Retraite Prévoyance : désignations des administrateurs CFDT (1999).
CDAR/113/7
,
1974-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Association pour la Prévoyance Collective (APC) : statuts (1989), notes sur la CARCOM (1985) protocole d'accord avec CARCOM, ICIRS et IPRIS (1990), convention de gestion avec les institutions (1990), règlement intérieur (1990). ARCIL Prévoyance (Groupe APICIL ARCIL) : statuts et règlement intérieur (1984, 1993, 2007), désignations des administrateurs CFDT (1994-1997), liste des entreprises adhérentes (1997). Caisse de retraites complémentaires des ouvriers mineurs (CARCOM) : désignations des administrateurs (1979-1998), guide de l'administrateur (1974), notes sur la refonte des statuts (1985), notes d'information (1980,1988), entreprises adhérentes (1998). Institution centrale interprofessionnelle de retraites des salariés (ICIRS) : désignations es administrateurs (1974-1999), projet de convention de gestion entre l'APC et l'ICIRS (1988). Caisse mutuelle autonome de retraites complémentaires agricoles (CAMARCA) : notes d'information (1987-1988), note CFDT récapitulative sur l'état du dossier de l'agriculture (1979), correspondance (1976-1988). Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du Transport (CARCEPT) : statuts et règlement intérieur (1993), correspondance (1985-1996). ARS : désignations des administrateurs CFDT (1999). Institution de prévoyance pour l'industrie, les services, le commerce et les mines (PREICOM) : désignations des administrateurs (1996-1998). IPRIS Retraite : désignations des administrateurs CFDT (1997).
CDAR/113/11
,
1976-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Institution de retraites nationale interprofessionnelle de salariés (IRNIS) : statuts, organigramme (1979), désignations des administrateurs CFDT (1982-1992), correspondance (1976-1981), procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration (1989, 1992), notes sur l'affaire « CFDT contre IRNIS et Port autonome de Marseille » (1990). Institution de retraites et de prévoyance des salariés (IREPS) : désignations des administrateurs CFDT (1985-1997), listes des administrateurs CFDT participants aux réunions préparatoires des Assemblées générales IREPS (1997-2001). Institution de retraites et de prévoyance des salariés des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes (IRPSIMMEC) : désignations des administrateurs CFDT (1996), notes CFDT (1995-1998), bulletins de liaison du groupe CFDT (1996-1998).
CDAR/108/10
,
2001-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
fiches individuelles, attestations sur l'honneur. Haute-Normandie, Lorraine, Midi-Pyrénées.
CDAR/110/11
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
désignations des administrateurs CFDT de Pays-de-la-Loire à Rhône-Alpes, fiches individuelles.
CDAR/110/2
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
désignations des administrateurs CFDT des UGECAM d'Alsace à Rhône-Alpes, fiches individuelles.
CDAR/108/12
,
2001-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
fiches individuelles, attestations sur l'honneur.
CDAR/110/5
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
désignations des administrateurs CFDT des CPAM de Nord-Pas-de-Calais à Poitou-Charentes, fiches individuelles.
CDAR/114/4
,
1996-2013
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
fiches individuelles (1998). Institution centrale interprofessionnelle de retraites des salariés (ICIRS Prévoyance) : désignations (1996-2010). Groupe IONIS (fusionne avec Vauban dans Humanis) : désignations (2000-2010). Institution de prévoyance et de retraite interprofessionnelle des salariés (IPRIS, Groupe APPRI) : désignations (2002-2006). Institution de Retraite Complémentaires (IREC) : désignations (1998-2009). Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salarié (IRNIS) : fiches individuelles, désignations (2002). RÉUNI Retraite Salariés : désignations (2009). Groupe TAITBOUT : statuts, fiches individuelles, désignations (1996-2010). UNIPREVOYANCE : désignations (2013). UPESE Prévyaynce : fiches individuelles, désignations (2000).
CDAR/113/16
,
1982-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Groupe Malakoff : notes et procès-verbaux des réunions du Bureau et du Conseil d'administration (1996-1997). Groupe Médéric : notes confédérales sur la retraite par capitalisation (1983-1984), notes d'information (1982, 1985), listes d'émargement des réunions des administrateurs CFDT (1997), correspondance (1997-1998). Groupe Magdebourg : liste d'émargement des réunions des administrateurs CFDT (1995-1997), étude d'opportunité de rapprochement entre ESSOR, IPECA et Magdebourg (1995).
CDAR/110/4
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
désignations des administrateurs CFDT des CPAM de Franche-Comté à Midi-Pyrénées, fiches individuelles.