CDAR/78/26
,
1973-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, représentants CFDT, déclarations CFDT, notes lors des AG du 10 mai 1973, du 16 décembre 1977, du 14 décembre 1979, du 11 décembre 1981, du 13 décembre 1985, du 15 décembre 1995 et du 19 décembre 1997.
CDAR/87/10
,
2000-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
courrier départ arrivée et notes sur les questions de retraites (janvier 2000-décembre 2002).
CDAR/87/15
,
1986-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail, comptes rendus de réunions (1986-1998).
CDAR/78/5
,
1985-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
textes et rapport sur le projet de loi gouvernemental, notes et brochures confédérales sur les positions de la CFDT (1985 et 1990-1993).
CDAR/78/25
,
1972-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes, accords, avenants (1972-1985).
CDAR/78/7
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes de présentation de la session, notes manuscrites, documents de travail.
CDAR/79/14
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et Pays de la Loire (1996-2000).
CDAR/79/29
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, comptes rendus des réunions (mai-septembre 1998).
CDAR/78/9
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes des organisations CFDT, dossier de presse nationale (1990).
CDAR/78/10
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
circulaires, notes, brochures de présentation (septembre 1990-février 1991), rapport CFDT sur l'image des syndicats et de la sécurité sociale (juin 1990).
CDAR/79/10
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales du Languedoc à Lorraine (1996-2000).
CDAR/87/13
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, programmes des réunions, listes des participants,bulletins de participation pour les réunions des responsables protection sociale FD/UR les 1-2 février et les 15-16 mai et le 7 septembre et le 19 octobre 2001, ACOSS/URSAFF le 12 avril 2001 et réunion des administrateurs de sécurité sociale du 6 décembre 2001, notes de synthèse sur les objectifs de la CFDT sur la protection sociale, intervention de Jean-Marie Toulisse sur la sécurité sociale le 22 novembre 2000 et sur les retraites le 5 juin 2001.
CDAR/78/13
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
circulaires, notes et brochures confédérales et régionales sur l'analyse de la CFDT sur la réforme de la Sécurité Sociale (novembre 1995).
CDAR/72/15
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la réunion administrateurs URCAM le 7 janvier 1998, la réunion "groupe recouvrement" le 23 janvier 1998, session des présidents de caisses à Bierville les 4-6 février 1998, session administrateurs retraite/prévoyance à Bierville les 25-27 février 1998, réunion groupe TASS et TCI le 5 mars 1998, la session responsables FD/UR protection sociale les 23-24 avril 1998, la session CPAM les 2-4 juin 1998 et la réunion URCAM le 1er juillet 1998.
CDAR/78/4
,
1989-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes manuscrites, notes d'information, comptes rendus de rencontres, résultats d'élections (1989-1992), procès-verbaux du comité central d'entreprise (1991), congrès de la MACIF à Paris les 10-11 novembre 1991 et les 12-13 février 1993.