CDAR/75/10
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes, comptes rendus de rencontres CFDT-Unedic.
CDAR/75/5
,
1989-1999
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, accords, avenants (1989-1999).
CDAR/100/22
,
1999-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales, rapport, études CFDT sur les compétences professionnelles (1999-2002).
CDAR/100/33
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT et gouvernementales sur la réforme de l'Etat et de la fonction publique (novembre 2001).
CDAR/97/44
,
1996-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, communiqués de presse CFDT, notes CFDT sur la caa, textes gouvernementaux, rencontres CFDT-gouvernement sur la caa (1996-2002), dossier de presse CFDT sur les réparations dues à l'amiante.
CDAR/102/30
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (1997-1998).
CDAR/75/8
,
1995-2000
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
conventions du 16 mars 1995, du 22 octobre 1997, du 8 juillet 1998, du 6 juillet 1999 et du 4 octobre 2000.
CDAR/100/6
,
1981-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de synthèse sur la politique salariale de la CFDT concernant le SMIC (1981-1988 et 1997-2005).
CDAR/102/7
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches et rapports de sessions pour les dossiers de crédits de dotation pour les Fédérations FGTE à Services.
CDAR/100/23
,
1987-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT sur la négociation collective (1987-1990 et 2000-2003), accords collectifs sur les fonds paritaires pour le développement de la négociation collective et des droits sociaux (juillet 2002).
CDAR/97/1
,
1991-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes, conventions pour l'attribution des crédits CNAM, comptes rendus de réunions Confédération et Fédérations sur les fonds CNAM (1991-1992 et 1999-2001).
CDAR/98/1
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des participants, ordres du jour, notes et documents de travail sur la formation professionnelle, comptes rendus de sessions les 20-21 janvier et du 31 mai au 1er juin 2005..
CDAR/101/13
,
2003-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales sur la mobilisation de la CFDT concernant l'emploi (2003-2004), notes de l'URI Bretagne et de l'URSIF sur l'emploi (2003), rapport sur le plan régional de la Fédération Hacuitex sur l'emploi dans les secteurs du textile et de l'habillement (2003), guide fédéral de la FGMM sur l'emploi dans la métallurgie (janvier 2004), compte rendu du Comité Supérieur de l'Emploi (CSE) du 9 décembre 2003 avec la participation de la CFDT, participation CFDT à la réunion du Comité du dialogue social européen et international (CDSEI) du Plan national d'action pour l'emploi (PNAE) du 8 septembre 2003, analyse CFDT du rapport de la CES sur la stratégie européenne pour l'emploi (décembre 2003), comptes-rendus et notes de la réunion du CDSEI dans le cadre de la mise en oeuvre du programme national de réforme (PNR) (18 septembre 2006).
CDAR/97/48
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (septembre 2003 - juin 2004).
CDAR/105/5
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : bilan annuel d'exécution FSE 2007 (2007). Justificatifs (2007).