Toutes les ressources Ardau Anne-Marie 182 résultats (4ms)

Désignation des membres CFDT des Comités Techniques Nationaux (CTN) 

CDAR/97/5 , 1996-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.

Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) 

CDAR/97/48 , 2003-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (septembre 2003 - juin 2004).

Politique de la CFDT sur l'emploi 

CDAR/101/13 , 2003-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes confédérales sur la mobilisation de la CFDT concernant l'emploi (2003-2004), notes de l'URI Bretagne et de l'URSIF sur l'emploi (2003), rapport sur le plan régional de la Fédération Hacuitex sur l'emploi dans les secteurs du textile et de l'habillement (2003), guide fédéral de la FGMM sur l'emploi dans la métallurgie (janvier 2004), compte rendu du Comité Supérieur de l'Emploi (CSE) du 9 décembre 2003 avec la participation de la CFDT, participation CFDT à la réunion du Comité du dialogue social européen et international (CDSEI) du Plan national d'action pour l'emploi (PNAE) du 8 septembre 2003, analyse CFDT du rapport de la CES sur la stratégie européenne pour l'emploi (décembre 2003), comptes-rendus et notes de la réunion du CDSEI dans le cadre de la mise en oeuvre du programme national de réforme (PNR) (18 septembre 2006).

La CFDT et les restructurations 

CDAR/100/26 , 2002-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes sur les restructurations et les plans sociaux (2002-2004), intervention le 9 décembre 2005 de Stanley Jacquet, secrétaire confédéral, sur les restructurations en France en 2003-2005.

Projets formation de Fédérations CFDT sur les conditions de travail 

CDAR/97/19 , 1997-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes fédérales sur les projets, comptes rendus de rencontres préparatoires de la contractualisation et sur les conditions de travail (1997-2000).

Dossiers de conventions entre les Fédérations et la Confédération CFDT pour l'attribution des crédits CNAM concernant les subventions de formation à la prévention 

CDAR/97/1 , 1991-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes, conventions pour l'attribution des crédits CNAM, comptes rendus de réunions Confédération et Fédérations sur les fonds CNAM (1991-1992 et 1999-2001).

Dossiers d'aide au paritarisme pour des URI et des Fédérations CFDT 

CDAR/102/31 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (1999).

Réunions de la Commission Confédérales Femmes (CCF) et du Réseau Mixité

CDAR/84/7 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, listes des participantes, notes de travail, comptes rendus de réunions de la CCF le 30 janvier, le 20 mars et le 4 décembre 2002 et du Réseau Mixité le 19 mars et le 5 décembre 2002, revue de presse de la CCF du 30 janvier 2002.

La CFDT et la négociation collective 

CDAR/100/23 , 1987-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes CFDT sur la négociation collective (1987-1990 et 2000-2003), accords collectifs sur les fonds paritaires pour le développement de la négociation collective et des droits sociaux (juillet 2002).

Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) 

CDAR/97/46 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes CFDT sur la création du FIVA en mars 2002 (2001-2002), représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (avril - décembre 2002).

Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) 

CDAR/97/47 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (janvier - juin 2003).

La CFDT et le danger des éthers de Glycol 

CDAR/97/31 , 2000 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

communiqués de presse, articles de presse et notes CFDT pour l'interdiction des éthers de glycol en milieu professionnel (2000).

La CFDT et la réforme de l'Etat 

CDAR/100/33 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes CFDT et gouvernementales sur la réforme de l'Etat et de la fonction publique (novembre 2001).