Désignation des membres CFDT des Comités Techniques Nationaux (CTN)
correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.
correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (septembre 2003 - juin 2004).
notes confédérales sur la mobilisation de la CFDT concernant l'emploi (2003-2004), notes de l'URI Bretagne et de l'URSIF sur l'emploi (2003), rapport sur le plan régional de la Fédération Hacuitex sur l'emploi dans les secteurs du textile et de l'habillement (2003), guide fédéral de la FGMM sur l'emploi dans la métallurgie (janvier 2004), compte rendu du Comité Supérieur de l'Emploi (CSE) du 9 décembre 2003 avec la participation de la CFDT, participation CFDT à la réunion du Comité du dialogue social européen et international (CDSEI) du Plan national d'action pour l'emploi (PNAE) du 8 septembre 2003, analyse CFDT du rapport de la CES sur la stratégie européenne pour l'emploi (décembre 2003), comptes-rendus et notes de la réunion du CDSEI dans le cadre de la mise en oeuvre du programme national de réforme (PNR) (18 septembre 2006).
notes sur les restructurations et les plans sociaux (2002-2004), intervention le 9 décembre 2005 de Stanley Jacquet, secrétaire confédéral, sur les restructurations en France en 2003-2005.
correspondance, notes fédérales sur les projets, comptes rendus de rencontres préparatoires de la contractualisation et sur les conditions de travail (1997-2000).
correspondance, notes, conventions pour l'attribution des crédits CNAM, comptes rendus de réunions Confédération et Fédérations sur les fonds CNAM (1991-1992 et 1999-2001).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (1999).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour les Fédérations FGA, FEP, FGMM, FCE, FNCB et FGTE (2000).
correspondance, listes des participantes, notes de travail, comptes rendus de réunions de la CCF le 30 janvier, le 20 mars et le 4 décembre 2002 et du Réseau Mixité le 19 mars et le 5 décembre 2002, revue de presse de la CCF du 30 janvier 2002.
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour l'URI Rhône Alpes(2003).
notes CFDT sur la négociation collective (1987-1990 et 2000-2003), accords collectifs sur les fonds paritaires pour le développement de la négociation collective et des droits sociaux (juillet 2002).
correspondance, notes CFDT sur la création du FIVA en mars 2002 (2001-2002), représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (avril - décembre 2002).
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (janvier - juin 2003).
communiqués de presse, articles de presse et notes CFDT pour l'interdiction des éthers de glycol en milieu professionnel (2000).
notes CFDT et gouvernementales sur la réforme de l'Etat et de la fonction publique (novembre 2001).