CDAR/101/18
,
1994-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
session CFDT et INPACT sur le CHSCT et le Sida les 21-23 juin 1994, dossier formateur de la FEAE CFDT pour les élus aux CHSCT les 2-3 septembre 1998, dossier sur le 7ème Forum CE 1997 sur les 50 ans de la creéation des CHS, notes CFDT sur les IR (1997-1999).
CDAR/97/13
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, procès verbaux des réunions du conseil d'administration d'EUROGIP (avril 2001 - juillet 2002).
CDAR/84/1
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales CFDT et de la Confédération Européenne des Syndicats (CES)sur les syndicats et l'économie sociales (1996-1999).
CDAR/97/4
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, note technique CFDT pour rendre opérationnels les mandatés CFDT dans les CTR/CTN (septembre 1993), notes sur les propositions de la CFDT sur l'amélioration et l'évolution des CTN/CTR pour la prévention des risques professionnels (1997-2001).
CDAR/101/4
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.
CDAR/102/12
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Alsace à Lorraine (2001).
CDAR/100/24
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance et notes sur la réunion du groupe de travail CFDT-CES sur le dialogue social pour le télétravail à Bruxelles le 16 mai 2006.
CDAR/82/3
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse, conférence de presse, négociations CFDT-CNPF sur l'emploi (mars-mai 1995), rencontre CFDT-Premier Ministre sur l'mploi et la RTT le 22 mai 1995, journée d'action nationale du 14 juin 1995 sur la RTT et l'emploi.
CDAR/102/25
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les Fédérations Interco à SGEN (2003).
CDAR/97/50
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes sur le financement, comptes rendus de réunions des organisations syndicales à l'AFNOR (1990-1996), intervention CFDT au séminiaire espagnol sur « le rôle des syndicats pour les activités de normalisation, » à Madrid les 21-22 novembre 1994, participation de la CFDT à des journées AFNOR d'actualisation de la « normalisation » en hygiène et en sécurité du travail (1997-1999).
CDAR/101/8
,
1994-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et dactylographiées CFDT, rapports CFDT sur la négociation collective (1994-2001), brochures et revues CFDT sur la négociation collective (1996-1999), rapport sur le séminaire CFDT sur la politique de branche le 4 mars 2003.
CDAR/100/9
,
2001-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT sur le plein emploi (2001), notes CFDT sur la stratégie européenne pour l'emploi (2002), fiches thématiques CFDT sur la cohésion sociale et l'emploi (2004), convention CFDT sur « l'emploi : les leviers de l'action syndicale » le 14 septembre 2006.
CDAR/102/39
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes et rapports de l'instance d'évaluation, contributions CFDT (1996), journée d'évaluation CFDT/COORACE du 18 avril 1996.
CDAR/101/6
,
1995-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes sur le paritarisme entre les représentants des employeurs et des salariés lors des négociations collectives (1995), dossier sur les conventions et les accords sur le financement du paritarisme (1998-2002)
CDAR/100/12
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1997-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT, brochures CFDT sur l'emploi des handicapés, copies de conventions entre la CFDT et l'AGEFIPH, documents des organisations CFDT, étude du Célidé (Association Conseils, expertises, liaisons, informations, débats et études) (1997-2003).