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correspondance, notes, circulaires, revues de presse, comptes rendus du SGEN Paris les 18-19 avril 1991, rapport de la commission du BN des 13-14 décembre 1995 sur les évènements des 22-24 novembre 1995 mettant en cause des responsables du SGEN 75, pièces d'instruction concernant l'affaire judiciaire entre la Confédération, l'URSIF et le SGEN 75 (janvier-février 1996), déclaration du BN du 14 mars 1996 sur la radiation du SGEN 75.

correspondance, notes, brochures sur l'organisation et le fonctionnement de la Fédération Santé-Sociaux (1973-1999), statuts de la Fédération (1964-1997), intervention de Jean-François Trogrlic secrétaire national et dossier du congrès fédéral à Nice les 6-9 octobre 1997.

correspondance avec la Confédération sur les problèmes internes de la FUC (1974-1986), statuts fédéraux, circulaires, notes de travail, brochures d'information sur l'organisation, le fonctionnement et le financement de la FUC (1975-1988).

rapports (1987 et 1994), compte-rendu de congrès (1990).

notes de travail, rapports, interventions, compte-rendu de congrès.

correspondance, dossiers sur le 8ème congrès de la FUC à Mulhouse les 15-18 novembre 1994, sur le regroupement lors du 9ème congrès à Bagnolet les 4-5 février 1997 et sur le 1er congrès de la FCE à Lyon les 28-30 mai 1997.

correspondance, notes préparatoires, rapports d'activité et financier , candidatures et élections, intervention de Michel Caron secrétaire national au congrès de la Fédération Justice, comptes rendus confédéraux des deux congrès.

correspondance, notes confédérales, réunions, sessions PAC et brochures régionales sur la mise en place et le fonctionnement du PAC (1986-1987).

notes de travail, rapports, brochures régionales spéciales congrès.

notes de travail, rapports, brochures régionales spéciales congrès, compte-rendu du congrès.

correspondance, plannings des tournées, notes de travail, interventions de Michel Lenoir responsable du GAPS dans les régions, comptes rendus des tournées du GAPS dans les UR d'Alsace à Franche-Comté (1986-1993).

correspondance, plannings des tournées, notes de travail, interventions de Michel Lenoir responsable du GAPS dans les régions, comptes rendus des tournées du GAPS dans les UR du Nord à Provence-Alpes-Côte d'Azur (1986-1993).

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants pour les sessions (95/311 à 316).

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants pour les sessions (95/411 à 412 et 95/414).

notes générales, documents et brochures sur le TEQ Cadres (2001-2002) et sur le TEQ et les centres d'appels téléphoniques (2001-2002).