Choix des taux CNAS.

FT/5/4 , 1990-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995  
Contexte :
Administration interne > Comptabilité et finances

Versement des timbres au SCVPC.

FT/5/3 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  
Contexte :
Administration interne > Comptabilité et finances

Syndicalisation

FT/27/522 , 1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992  

exercice 1991 : situation SCPVC des syndicats au 30 juin 1991 (1992).

Contexte :
Organisation et développement > Relations avec les adhérents

Situations mensuelles des timbres perçus. N.B.

FH/5/4 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

Au bout de dix ans, seul le solde annuel sera conservé.

Contexte :
Organisation fédérale > relations avec les adhérents > cotisations

Etat de l'Union

FT/15/23 , 1984-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994  

tableaux de répartition des adhérents, historique du versement des cotisations, notes préparatoires au BN, classement des syndicats par nombre de salariés, par taux de syndicalisation et par timbres actifs, notes manuscrites, notes fédérales, transparents.

Contexte :
Organisation et développement