Toutes les ressources REGLEMENTATION 9 résultats (2ms)

Négociations sur le droit syndical

FT/9/17 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992  

textes de référence du droit syndical, documents de travail, enquête auprès des syndicats, 1990-janvier 1992.

Contexte :
Action revendicative > Droit syndical

Evolution de la réglementation des télécommunications

FT/23/27 , 1990-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994  

projet de loi sur la réglementation des télécommunications, dossier ministériel et texte de loi (1990) ; rapport Lasserre et notes fédérales (1993-1994).

Contexte :
Action revendicative > Télécoms

Négociations sur le droit syndical à La Poste

FT/9/19 , 1991-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

projets et documents de travail, propositions CFDT, statut des détachés.

Contexte :
Action revendicative > Droit syndical

Réseau des agences postales et polyvalence administrative en milieu rural

FT/16/16 , 1972-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990  

textes de références sur les agences postales (1972-1986), synthèse du rapport Le Nir sur la gestion des personnels étrangers à l'administration au sein de la Direction Générale des Postes (1985), actions CFDT pour la défense des gérants d'agences postales (1981-1990) ; circulaires et études de La poste sur la polyvalence administrative en milieu rural (1978-1981).

Contexte :
Information et communication > Etudes

Réforme des PTT, négociations de la convention collective commune

FT/20/23 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991  

notes manuscrites, notes fédérales, documents de travail sur le droit d'option, sur la prévoyance et les classifications, texte final, amendements, relevés d'engagements.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Interventions de la FGM sur la mixité des structures et dans les colloques "travailleuses" organisés par la Confédération

FB/1/281 , 1972-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984  

interventions au Conseil National Confédéral 1981-1984, rencontre des fédérations et régions sur la mixité des structures 1981, notes FGM sur l'inégalité des salaires ; interventions aux rencontres "Femmes et Action syndicale" des 1er et 2 février 1978, "Les travailleuses et le droit au travail" du 9 juin 1980 et "Des droits nouveaux pour conquérir l'égalité professionnelle" du 8 mars 1983 ; notes sur la situation du travail des femmes 1972-1979 ; étude sur les femmes dans le conflit LIP.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Femmes

Congrès et positions du Syndicat National du Personnel de l'Energie Atomique (SNPEA)

FB/1/584 , 1972-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  

motions du 5ème congrès du SNPEA (1972) ; rapports d'activité et d'orientation, projet de résolution, amendements et intervention de J.M. Leduc aux 8ème et 9ème congrès (1978-1980) ; discussions sur l'adhésion de la SFEC et de la section de l'Ill au SNPEA (1978) ; compte rendu par le SNPEA du congrès de la FGM de 1974 ; rencontres avec les partis politiques et actions contre la politique énergétique du gouvernement ; actions juridiques (1976-1977) ; dossiers SNPEA "L'Electronucléaire en France" sur les problèmes posés par le développement de la production d'électricité d'origine nucléaire (1974-1975) ; brochure SNPEA "L'Electronucléaire dans le monde : évolution, situation actuelle, problèmes pour l'avenir".

Contexte :
Branches > Nucléaire > Congrès du SNPEA et positions
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