Toutes les ressources REGLEMENT INTERIEUR 7 résultats (1ms)

Structures et évolutions fédérales

FT/27/84 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FUPT.  

notes, rapports sur les adaptations statutaires ; réglements intérieur.

Contexte :
Statuts et historique > historique

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/87 , 1958-1960 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1960 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

notes sur les adaptations statutaires ; règlements intérieur (1958-1960), liste nominative des membres du Bureau Fédéral (1959).

Contexte :
Statuts et historique > historique

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/426 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

statuts fédéraux, règlement intérieur (s.d.).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Structures et évolutions fédérales

FT/27/54 , 1961-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FUPT.  

Commission fédérale des structures : notes de travail, statuts fédéraux, règlements intérieur.

Contexte :
Statuts et historique > historique

Organisation fédérale

FT/27/308 , 1953-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : FUPT.  

structures et évolutions fédérales : statuts fédéraux, règlement intérieur fédéral, statuts type des syndicats (1978) ; comptes-rendus de la Commission d'action sociale de la Fédération générale des syndicats chrétiens de fonctionnaires (1953-1958).

Contexte :
Statuts et historique > historique

France Télécom, durée du temps de travail

FT/15/18 , 1960-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FUPT.  

circulaire, tracts, listes des centres France Télécom passant aux 36 heures, notes internes, presse, questionnaire fédéral, dossier sur mise en place des 35 heures dans les CRT (1983) ; horaires variables et temps partiel : notes, circulaires, comptes-rendus de réunion, réglement intérieur d'agence commerciale, tracts, bulletin d'information, questionnaire de la DGT (1985) et résultats de l'enquête (1986), dossier sur la mise en place des horaires variables à l'Actel de Béziers (1980-1982) ; grève nationale du 6 mars 1979 : courrier, communiqué de presse, presse syndicale, tracts régionaux ; classification des centres (1968-1976) : listes des effectifs et des durées de travail, notes, circulaires, courrier.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Dossiers par syndicats

FT/27/459 , 1964-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

exclusion de l'équipe responsable de la section Lyon Gare du syndicat CFDT-PTT du Rhône : dossier chronologique des évènements (1977-1978) ; correspondance, motions de syndicats CFDT (1977-1978).

Contexte :
Statuts et historique > historique
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