43è Congrès fédéral des 4 et 5 juin 1997 à Saint-Malo, texte d'orientation général (TOG)
avant-projet, amendements, comptes-rendus et textes suite à la commission des résolutions, textes suite au Bureau national, interventions, texte définitif.
avant-projet, amendements, comptes-rendus et textes suite à la commission des résolutions, textes suite au Bureau national, interventions, texte définitif.
habilitation, composition du bureau, statuts et règlement intérieur (1998) (1990-1998). Syndicat des Pyrénées atlantiques : habilitation, statuts et règlement intérieur (2001), texte d'orientation générale (TOG), dossier du congrès départemental (rapport d'activité, projet de TOG) (1998-2001)