CCE/20/4
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier de presse CFDT (2006), revue de presse nationale (2006), rapport du conseil national des professions du spectacle (2006), notes de l'Observatoire de l'emploi culturel (2005-2006), enquêtes et statistiques sur le parcours professionnel des salariés intermittents du spectacle (2005-2006), convention collective audiovisuelle (2006).
CCE/20/12
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur le décret de contrôle des recalculés (2005-2007), accord et convention sur les négociations relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage (2005-2006), recueil de textes et statuts de l'intermittents (2006-2007).
CCE/20/5
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
rapport du Conseil national des professions du spectacle (2005), rapport de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles sur la gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs (2005), notes de travail (2005-2006).
CCE/20/3
,
2003-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
circulaires de la Direction des Affaires juridiques de l'UNEDIC (2003-2004), dossier de presse CFDT (2005).
CCE/20/14
,
2000-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur le protocole d'accord favorisant le retour à l'emploi (PARE) (2000), dossier sur la situation de l'assurance chômage en novembre 2005 (2005), dossier du conseil économique et social sur le travail des femmes à temps partiel (2007).
CCE/20/2
,
2004-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
directives et circulaires de la Direction des Affaires juridiques de l'UNEDIC (2004-2007), dossier sur les fonds transitoire (2006), simulation et analyse de l'allocation journalière (2006), notes de travail (2005).
CCE/20/21
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
rapports CFDT sur le thème « de l'exclusion à l'emploi » (2007), comptes-rendus des réunions des groupes de travail (2007).
CCE/20/6
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
revue de presse nationale (2006), notes et correspondance du groupe de travail confédéral (2006).
CCE/20/8
,
2005-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes et rapports des réunions des partenaires sociaux (2008-2009), notes de travail et correspondance (2005-2008).
CCE/20/9
,
2002-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
rapport QUINTREAU pour une politique concertée de gestion prévisionnelle des âges (2002), dossier sur le centenaire du Ministère du travail (2006).
CCE/20/11
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur les réunions tenues au Ministère de la culture (2005).
CCE/20/13
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes, rapports et articles de presse nationale sur le traitement et la prévention de la fraude à l'UNEDIC (2006), comité de suivi de la convention tripartite Etat-UNEDIC-ANPE (2005-2007), dossier sur la création d'un groupement d'intérêt économique informatique commun ANPE-UNEDIC (2006-2007).
CCE/20/7
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
documents de travail du groupe de travail confédéral (2007), rapport et bilan du Ministère de la Culture (2008).
CCE/20/23
,
2008-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
comptes-rendus des réunions des groupes de travail (2008-2009).
CCE/20/17
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes et documents de travail du groupe de travail (2007-2008), notes sur la préparation de la conférence Etat-partenaires sociaux (2008).