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Bande 3
Bande 3
Bande 6
Débat général, suite des interventions.
Débat général, suite des interventions : fin de l'intervention de Daniel Navarro (Syndicat de la police parisienne), Jean-Paul Othelet (Union régionale Lorraine), Raymond Vacheron (Syndicat Hauitex Le-Puy-en-Velay), Régis Versavaud (Syndicat Assurances région parisienne), Jean-Marie Lambrechis (Syndicat EDF Lille), Alain Chupin (FGE, Fédération Gaz-électricité) [pause déjeuner], Marc Ferrapie (Syndicat Construction-bois du Rhône), Patrick Léger (Syndicat SGEN Pays Gallo des Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]), Marie-Thérèse Meunier (regroupement de vingt-cinq syndicats Santé-sociaux de Saône-et-Loire), Jean-Claude Appariccio (Union régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur), Jean Paquereau (Syndicat métallurgie Deux-Sèvres), début de l'intervention d'Alexandre Dumas (Syndicat chimie Aude).
Bande 2
Résolution Charte financière, vote sur l'amendement n°4, résultat du vote sur l'amendement n°3, conclusion du débat et vote final. Débat sur la résolution générale, présentation (rapporteur : Jean Kaspar). Résultat du vote sur la Charte financière. Motion d'ordre présentée par le Syndicat des services publics parisiens, réponse de Jean Kaspar, vote et résultat. Résolution générale, début des interventions sur les amendements en débat.
Résolution Charte financière, vote sur l'amendement n°4 [vote à main levée : rejeté], résultat du vote sur l'amendement n°3 [rejeté], conclusion du débat et vote : conclusion par le rapporteur Noël Mandray [vote]. Débat sur la résolution générale, présentation par le rapporteur Jean Kaspar, secrétaire national. Résultat du vote sur la Charte financière [adoptée]. Motion d'ordre présenté par Daniel Landmavo (Syndicat des Services publics parisiens et soutenu par 99 syndicats) demandant un aménagement de l'ordre du jour pour permettre une "Discussion démocratique du texte Hacuitex", combattue par Jean-Paul Othelet (Union régionale Lorraine, soutenue par 190 syndicats), réponse de Jean Kaspar [vote par mandats] [pause], résultat du vote [rejetée]. Résolution générale, début des interventions sur les amendements en débat : amendement n°1 défendu par Léon Dion (Fédération Hacuitex), combattu par Bernard Henry (Union régionale Pays-de-la-Loire, soutenu par 520 syndicats) [vote par mandats] [pause] ; résultat du vote sur l'amendement n°1 [rejeté] ; amendement n°2 défendu par Marie-Michelle Narzabal (Syndicat Santé de Pau) [amendement retiré], combattu par Raymond Lenfant (au nom de deux syndicats PTT Nord-Pas-de-Calais)
Bande 4
Confédération européenne des syndicats (CES), fin de l'intervention. Débat des modifications statutaires, fin des interventions. Résultats des votes par mandats sur les amendements aux modifications statutaires.Vote sur les modifications statutaires (hors résolution "Mixité de la Commission exécutive"). Messages des organisations étrangères, restitution par Albert Mercier, secrétaire national, d'une lettre de Lech Walesa (Solidarnosc). Vote par mandats sur la résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national. Résolution Charte financière (rapporteur : Noël Mandray), début de la présentation.
Confédération européenne des syndicats (CES), fin de l'intervention de Mathias Hinterscheid, secrétaire général. Débat des modifications statutaires, fin des interventions : résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national et présentée par le rapporteur Nicole Notat, amendement contre la résolution défendu par Annie Babin (Syndicat Santé-sociaux Indre-et-Loire), combattu par Jean-Louis Chauzy (regroupement de vingt syndicats de Midi-Pyrénées) [vote sur l'amendement à main levée : amendement rejeté]. Résultats des votes par mandats sur les amendements aux modifications statutaires : amendements sur les articles, 16, 20, 23 [rejeté], amendement sur l'article 18 [rejeté]. Vote à main levée sur les modifications statutaires (hors résolution "Mixité de la Commission exécutive") [modifications adoptées]. Messages des organisations étrangères, restitution par Albert Mercier, secrétaire national, d'une lettre de Lech Walesa (Solidarnosc) datée du 18 mai 1985. Vote par mandats sur la résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national [pause]. Résolution Charte financière, début de la présentation par Noël Mandray, secrétaire national.
Cassette 2
30-nov-00
Emploi des personnes handicapées : présentation par Rémi Jouan, secrétaire national ; questions-réponses.
27-mai-99
"Réduction du temps de travail : interventions de Nicole Notat, de Michel Jalmain et Jean-Marie Toulisse, secrétaires nationaux. Questions-réponses.
21-mars-00
Retour sur les annonces du Premier ministre Lionel Jospin (faites ce 21 mars 2000) sur une réforme des retraites et la nécessité d'assurer la pérennité du système de retraites par répartition : introduction par Nicole Notat et questions-réponses.
26-janv-98
35 heures et emploi : interventions de Nicole Notat et Jean-René Masson, secrétaire national.
18-mai-00
Assurance chômage : introduction de Nicole Notat, intervention de Michel Jalmain, secrétaire national ; questions-réponses.