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Position de la CFDT sur le traité de constitution européenne 

CDIE/53/6 , 2002-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

correspondance, notes confédérales sur le soutien de la CFDT pour le projet de traité constitutionnel (2004), notes confédérales sur l'avenir de l'Union Européenne (2002-2004).

Dossier sur la monnaie unique en Europe

CDIE/43/17 , 1996-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes et rapports (1996-1997).

La CFDT et le Service Public en Europe 

CDIE/58/10 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes et documents confédéraux CFDT sur les services publics en Europe (1995-1997).

Activités de formation et de coopérations de l'Institut Belleville (IB) en faveur des pays d'Europe de l'Est 

CDIE/62/6 , 1990-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

correspondance, conventions, fiche de projet et rapport de mission de coopération entre CFDT-FGA-IB et la FSIA CSDR sur la formation « Santé, sécurité, conditions de travail dans les industries agro-alimentaires » en Roumanie (1997-1998) et sur la session de formation CFDT sur l'Europe Centrale et Orientale lors de l'université syndicale d'été CFDT en août 1997, dossier CELIC/INVAC/CFDT sur l'accueil des enfants roumains et bulgares en vacances en France (1990-1992), notes sur le séminaire sur la protection sociale entre la CFDT-IB et le syndicat lituanien LWU à Vilnius les 13-17 février 1995, sur la réalisation d'un projet information européen avec la Fédération Syndicale Libre de Lettonie (LBAS)en 1998-1999,sessions entre la CFDT-IB et la Confédération bulgare Podkrepa sur les droits syndicaux (1996) et sur la restructuration de l'emploi dans les mines de charbon (1999) et avec la Confédération des Travailleurs Indépendants de Bulgarie (CSIB) sur les conditions de travail en Bulgarie (1999).

L'Union européenne, notes et interventions d'André Soulat

CP/22/2 , 1959-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976  

supplément au Bulletin du militant n° 83 sur « Le Marché Commun et l'industrie automobile » (mai 1959), note du département International sur l'Union Européenne (6 juin 1975), notes manuscrites d'intervention à l'occasion du Conseil économique et social européen (16 juillet 1975), rapport annoté du secteur International « La CFDT et l'Europe » (mars 1976).

Contexte :
Dossiers sur l'Europe et le syndicalisme européen

Dossier de Michel Marty sur l'Espace Europe du forum CE

CDIE/41/2 , 1996-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

organisation, demande de financement, correspondance avec la Commission européenne, dossier Euro, dossier Programme Léonardo, liste des participants, dossier remis aux participants, évaluation des travaux du forum.

Parlement européen

FU/20/74 , 1972-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003  

Ensemble (1972-1999) Rapport et résolution sur les cadres de JM. Gil Roblès (1993)

 

Contexte :
Autres institutions et organisations européennes

Université Syndicale d'Eté « Europe 

CCE/11/19 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

les nouveaux défis » à la Pommeraye sur Loire les 25-28 août 2003 : correspondance, notes d'organisation, listes des participants, présentation de l'Use par Odile Bellouin secrétaire nationale, notes de présentation des ateliers thématiques et techniques.

Comité économique et social européen, assemblée plénière. -Rapport « Code communautaire de sécurité nucléaire » (rapporteur : René Bonety)

CP/16/11 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979  

Étude et amendements de la section de l'énergie et des affaires nucléaires, comptes rendus des délibérations, intervention manuscrite de présentation du rapport, exemplaire du Journal officiel des Communautés européennes (19ème année n° C15, 22 janvier 1976), notes manuscrites.

Contexte :
Europe, dossiers de travail