Notions de base
Le droit : notions généralesLa règle du droitLes décisions individuellesPrincipe de légalité
Moyens relatifs à la légalité externeMoyens relatifs à la légalité interneLe pouvoir discrétionnaire de l'administrationLes recours
L'organisation judiciaireLes différentes sortes de recoursLes recours administratifsLe recours contentieuxCNAS : un outil pour l'action
La participation aux frais des actions de justiceMinimum de ressources aux adhérents victimes de la répression patronale
Illustrations et strips noir et blanc et couleurs : ouvriers pelletant un sablier géant ; ouvriers démontant les aiguilles d'une horloge ; famille en voiture larguant sa "caravane-usine".
CCOM/5/25
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
correspondance, notes, dépôt des candidatures pour les Unions Régionales d'Alsace à Limousin et des DOM-TOM CFDT.
FF/3/594
,
1984-1988
,
Communicable 25 ans après 1988
Projets patronaux, projets et déclarations syndicales, notes manuscrites, comptes rendus des réunions paritaires, accord du 7 février 1985 sur la formation professionnelle.
Contexte :
Suivi des branches > Branche caoutchouc > Négociations et accords de branche
CFI/6/1177
,
2011
,
Communicable
,
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
[femme souriante avec bonnet phrygien, vingt-quatre vignettes de fonctionnaires identifiés par leur prénom et leur profession] / [non identifié]. Paris : CFDT, 2011. 1 affiche couleur.
CCEL/2/4
,
1986
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Dossier photographique sur le Forum CE 86 : photos, programme (1986).
Illustrations et strips noir et blanc et couleurs : ouvriers pelletant un sablier géant ; ouvriers démontant les aiguilles d'une horloge ; famille en voiture larguant sa "caravane-usine".
Formation professionnelle, départ à la retraite et sécurité de l'emploi
Cote :
FF/3/594
Date :
1984-1988
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Bon
Présentation du contenu :
Projets patronaux, projets et déclarations syndicales, notes manuscrites, comptes rendus des réunions paritaires, accord du 7 février 1985 sur la formation professionnelle.
5 avril 2011, un, deux, trois, public ! L'écho des quotidiens.
Cote :
CFI/6/1177
Date :
2011
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Image fixe
Genre/Carac. phys. : 80 x 60 cm
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
Présentation du contenu :
[femme souriante avec bonnet phrygien, vingt-quatre vignettes de fonctionnaires identifiés par leur prénom et leur profession] / [non identifié]. Paris : CFDT, 2011. 1 affiche couleur.
CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)
Cote :
CCEL/2/4
Date :
1986
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Présentation du contenu :
Dossier photographique sur le Forum CE 86 : photos, programme (1986).