CG/2/33
,
1952
,
Communicable 25 ans après 1952
,
CFTC/CFDT
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour et dates), rapport sur la réforme fiscale, résolutions et motions adoptées ("Résolution générale", "Motion concernant les problèmes d'Outre-Mer", "Motion relative aux travailleurs agricoles", "Motion sur les allocations familiales", "Résolution sur la réforme fiscale" et "Motion présentée par le Bureau confédéral sur la réforme fiscale"), liste des représentants au Comité de gestion du Fonds confédéral de solidarité, note relative à l'association de permanents CFTC de la métropole et des territoires d'Outre-Mer, listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.
CG/2/52
,
1960
,
Communicable 25 ans après 1960
,
CFTC/CFDT
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (convocation et informations pratiques), note de situation générale, rapport sur la Sécurité sociale (rapporteur : Quirin), résolution adoptée sur l'action revendicative, listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués, exemplaire de Syndicalisme n° 776.
CG/2/41
,
1954
,
Communicable 25 ans après 1954
,
CFTC/CFDT
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), bilan d'un an d'action confédérale sur les structures économiques et sociales, bilan d'un an d'action professionnelle sur le plan syndical, résolutions et motions adoptées ("Résolution générale", Motion soumise à l'examen du Conseil confédéral sur proposition du Comité fédéral", motion présentée par la fédération Livre-Papier sur le taux de cotisation), résolutions et motions retirée/rejetées (motion de la Fédération de la métallurgie, motions sur les prestations familiales, textes et motions déposés et non utilisés, résultats des votes du Comité national, note relative à la fixation de la cotisation confédérale et aux modalités de fonctionnement du service central de perception et de ventilation des cotisations, rapport sur l'adjonction au règlement intérieur de la Confédération des dispositions complémentaires relatives au fonctionnement du Comité national.
CG/2/42
,
1955
,
Communicable 25 ans après 1955
,
CFTC/CFDT
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), notes, listes des candidatures et résultats du vote préférentiel des candidats au Conseil confédéral, listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.
[Lettres mauves sur fond blanc. Milieu de page et bande à gauche : dessin mauve, vert et blanc avec un gros nœud rose : une mère dans le fauteuil habituellement occupé par le père de famille.] / [inconnu], Paris 9 : Atelier CFDT. Période d'après logo
CG/2/19
,
1947
,
Communicable 25 ans après 1947
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal, ordre du jour, exemplaire de la Circulaire confédérale de novembre 1947, résolution générale, note aux Unions départementales et fédérations à propos des représentants aux Comité national de janvier 1948, note concernant le règlement intérieur, motions Savouillan et Levard, liste de présence (carnet manuscrit), bulletins de désignations des délégués, pouvoirs.
CG/2/1-CG/2/72
,
1920-1970
,
Le fonds est soumis aux conditions détaillées dans une note de la Commission exécutive datée du 23 février 2015 intitulée « Politique de conservation et communicabilité des documents de la CFDT ». Tout document confédéral est communicable après 25 ans (régime de principe des archives confédérales), exception faite des archives portant « atteinte à la protection de la vie privée, qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître son comportement dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice », accessibles après un délai de 50 ans
,
CFTC/CFDT : Secrétariat confédéral
Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance du Comité national. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal. Cependant, certains dossiers demeurent incomplets, particulièrement pour les plus anciens, de 1919 à 1940.
Lors de la création du service des Archives confédérales, un premier classement des archives avait été réalisé ; toutes les instances étaient rassemblées au sein d'une même sous-série (2 CG), sans distinction entre les différentes instances. Afin de faciliter la consultation des archives, une répartition par sous-série a été décidée en 2016. Les dossiers du Comité national ont été rassemblés au sein de la sous-série CG/2.
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour et dates), rapport sur la réforme fiscale, résolutions et motions adoptées ("Résolution générale", "Motion concernant les problèmes d'Outre-Mer", "Motion relative aux travailleurs agricoles", "Motion sur les allocations familiales", "Résolution sur la réforme fiscale" et "Motion présentée par le Bureau confédéral sur la réforme fiscale"), liste des représentants au Comité de gestion du Fonds confédéral de solidarité, note relative à l'association de permanents CFTC de la métropole et des territoires d'Outre-Mer, listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (convocation et informations pratiques), note de situation générale, rapport sur la Sécurité sociale (rapporteur : Quirin), résolution adoptée sur l'action revendicative, listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués, exemplaire de Syndicalisme n° 776.
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), bilan d'un an d'action confédérale sur les structures économiques et sociales, bilan d'un an d'action professionnelle sur le plan syndical, résolutions et motions adoptées ("Résolution générale", Motion soumise à l'examen du Conseil confédéral sur proposition du Comité fédéral", motion présentée par la fédération Livre-Papier sur le taux de cotisation), résolutions et motions retirée/rejetées (motion de la Fédération de la métallurgie, motions sur les prestations familiales, textes et motions déposés et non utilisés, résultats des votes du Comité national, note relative à la fixation de la cotisation confédérale et aux modalités de fonctionnement du service central de perception et de ventilation des cotisations, rapport sur l'adjonction au règlement intérieur de la Confédération des dispositions complémentaires relatives au fonctionnement du Comité national.
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), notes, listes des candidatures et résultats du vote préférentiel des candidats au Conseil confédéral, listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.
OIT, Vue exterieure du Centre international de perfectionnement professionnel et technique et visite de U Thank, Turin.- Différents formats, non identifié (3 photos).
OIT, Vue exterieure du Centre international de perfectionnement professionnel et technique et visite de U Thank, Turin.- Différents formats, non identifié (3 photos).
La fête des mères ? C'est tous les jours "not'fête"
Cote :
FSA/10/25
Date :
[ca 1976-1988]
Description physique :
Dimensions : 46x64 cm
Genre/Carac. phys. : Affiche image couleur
Origine :
Commanditaire : SGEN
Présentation du contenu :
[Lettres mauves sur fond blanc. Milieu de page et bande à gauche : dessin mauve, vert et blanc avec un gros nœud rose : une mère dans le fauteuil habituellement occupé par le père de famille.] / [inconnu], Paris 9 : Atelier CFDT. Période d'après logo
Procès-verbal, ordre du jour, exemplaire de la Circulaire confédérale de novembre 1947, résolution générale, note aux Unions départementales et fédérations à propos des représentants aux Comité national de janvier 1948, note concernant le règlement intérieur, motions Savouillan et Levard, liste de présence (carnet manuscrit), bulletins de désignations des délégués, pouvoirs.
Fonds des dossiers du Comité national confédéral CFTC-CFDT
Cote :
CG/2/1-CG/2/72
Date :
1920-1970
Origine :
CFTC/CFDT : Secrétariat confédéral
Présentation du contenu :
Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance du Comité national. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal. Cependant, certains dossiers demeurent incomplets, particulièrement pour les plus anciens, de 1919 à 1940.
Lors de la création du service des Archives confédérales, un premier classement des archives avait été réalisé ; toutes les instances étaient rassemblées au sein d'une même sous-série (2 CG), sans distinction entre les différentes instances. Afin de faciliter la consultation des archives, une répartition par sous-série a été décidée en 2016. Les dossiers du Comité national ont été rassemblés au sein de la sous-série CG/2.
