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  1. Résultat n°1

    Actions juridiques

    Date

    1975

    Cote

    FM/29/232

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Actions juridiques

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Communication

    Date

    1966-1974

    Cote

    FM/29/218

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Syndicat national des personnels des Eaux (SNPDE)
    • Communication

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Organisation du Syndicat

    Date

    1937-1972

    Cote

    FM/29/216

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Syndicat national des personnels des Eaux (SNPDE)
    • Organisation du Syndicat

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    Branche eaux

    Date

    1972-2005

    Cote

    FM/39/14

    • Contexte : Dossiers de fonds et suivi des branches
    • Suivi des branches
    • Branche eaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    Compagnie générale des eaux (CGE), 1990-2000

    Date

    1990-2000

    Cote

    FM/73/22

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • Compagnie générale des eaux (CGE), 1990-2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Négociations pour une convention collective unique de la branche Eaux

    Date

    1990-1997

    Cote

    FM/73/15

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Négociations pour une convention collective unique...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Négociations et accords

    Date

    1960-1970

    Cote

    FM/29/220

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Négociations et accords

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    Ssuivi d'entreprise par département

    Date

    1964-1975

    Cote

    FM/29/222

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Ssuivi d'entreprise par département

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Date

    1958-1970

    Cote

    FM/29/225

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Suivi d'entreprise par département

    Date

    1969-1977

    Cote

    FM/29/223

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Suivi d'entreprise par département

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    CGE, Direction de l'exploitation de la banlieue de Paris : "Plan Banlieue" (charte du renouveau de l'exploitation), 1989-1991

    Date

    1989-1991

    Cote

    FM/73/24

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • CGE, Direction de l'exploitation de la banlieue de...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Création d'une commission paritaire de l'emploi des sociétés de distribution d'eau

    Date

    1982-1983

    Cote

    FM/73/14

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Création d'une commission paritaire de l'emploi des...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Date

    1974-1980

    Cote

    FM/29/224

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    Sections syndicales

    Date

    1946-1977

    Cote

    FM/29/229

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Sections syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    Société des eaux de Marseille (SEM), 1995-2002

    Date

    1995-2002

    Cote

    FM/73/19

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • Société des eaux de Marseille (SEM), 1995-2002

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    2010-2011 : interfédérations CFDT

    Date

    2010-2011

    Cote

    FM/73/10

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 2010-2011 : interfédérations CFDT

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    1996-1997 : organisation de la branche et enquête TEQ

    Date

    1996-1997

    Cote

    FM/73/1

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 1996-1997 : organisation de la branche et enquête TEQ

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    Sections syndicales

    Date

    1957-1975

    Cote

    FM/29/230

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Sections syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Négociations annuelles

    Date

    2001-2013

    Cote

    FM/73/18

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Négociations annuelles

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    2006 : réunion branche eau

    Date

    2006

    Cote

    FM/73/8

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 2006 : réunion branche eau

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)