Participation aux réunions du Conseil d'Hygiène et de sécurité ministériel (CHSM)

  • Présentation du contenu :

    ordre du jour, documents de travail, procès verbaux, comptes rendus fédéraux et notes manuscrites, rapports sur la médecine de prévention.

  • Date :

    2001-2003

  • Cote :

    FM/27/38

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003