Juin 1992 - décembre 1993

• Présentation du contenu :

  cahier des comptes-rendus et relevés de décisions (manuscrits).

• Date :

  01/06/1992-31/12/1993

• Cote :

  FM/23/18

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993