Activités de la Commission Confédérale d'organisation (CCO)
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Présentation du contenu :
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions du 11-12 octobre 2006 au 30-31 octobre 2007.
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Date :
2006-2007
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Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
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Cote :
CCE/22/10
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Autres identifiants :
Ancienne cote : 22 CE 10
- Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
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Conditions d’accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007