Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (4ms)

Procès-verbal de réunion, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 1 relative aux conditions de communication des procès-verbaux du Conseil confédéral aux Unions départementales et fédérations, note aux membres du Conseil confédéral n° 1 concernant la situation générale (politique et internationale), calendrier, ordre du jour, résolution relative à la crise ministérielle, motion concernant les émeutes en Allemagne de l'Est, note statistique sur les prix et salaires entre 1938 et 1953, note sur les données de l'équilibre budgétaire, projet de manifeste à soumettre à l'organisme élu par le congrès.

Procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 2 et 3 sur l'organisation des réunions des différentes commissions et sur la date de convocation du Conseil confédéral d'août, courriers de demande de modification du procès-verbal, projet de résolution générale, motion intérieure, motions rejetées (présentées par Albert Detraz et François Girod), tableau de répartition des membres du Conseil confédéral dans les commissions confédérales, intervention du Centre intersyndical d 'études et de recherches de productivités (CIERP) aux tissages Albin Germain à Ventron (Vosges).

Procès-verbal de réunion, correspondance.

Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance du Conseil confédéral. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal.

Procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 12 sur les documents préparatoires envoyés (manques les documents préparatoires) et sur l'organisation des prochaines réunions d'instances statutaires, copie d'un lettre d'une lettre de Maurice Bouladoux relative au "Comité d'étude et d'action pour le règlement pacifique de la guerre au Vietnam, courriers de demande de modification du procès-verbal, article extrait de Syndicalisme n° 451, exemplaire du Bulletin aux militants de la Fédération de la Métallurgie n° 31, projet de manifeste commun avec Force Ouvrière et CGA [Confédération générale de l'agriculture] sur un programme d'urgence, rectificatif à la circulaire n° 96 de novembre 1953 et extrait de procès-verbal concernant la représentation des Territoires d'Outre-Mer (TOM) au Conseil confédéral, note de compte-rendu des activités du Bureau confédéral, tableau général d'équilibre des prévisions financières pour 1954 et comparaison avec 1953, résolution sur la guerre d'Indochine, motion d'ordre intérieur sur les travaux des sous-commissions de la Commission supérieure des conventions collectives (CSCC), motion sur les problèmes d'organisation, schéma sur les problèmes d'organisation.

Procès-verbal de réunion, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 952 sur la date de convocation du Conseil confédéral de septembre, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 4 sur l'organisation des prochaines réunions d'instances statutaires, courriers, projet de motion du Comité national sur le problème des bas salaires (non retenue).

Procès-verbal de réunion, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 19 concernant le calendrier des prochaines réunions d'instances statutaires, calendrier des réunions des commissions confédérales, courriers, résolution générale et résolution sur les allocations familiales, listes d’émargement, notes aux 22 membres du Conseil confédéral de la catégorie A sur la présentation d'un rapport d'action professionnelle dans leur branche.

Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, ordre du jour, bilan d'un an d'action professionnelle sur le plan syndical, listes d'émargement, projet de résolution générale, résolution sur le refus d'émarger aux fonds Blaire-Moody, motion soumise à l'examen du Conseil confédéral sur proposition du Comité financier, note sur les problèmes de l'économie régionale.

Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 20 (copie d'un texte envoyé à Georges Levard le 20 octobre 1954 "Employés, techniciens, agents de maitrise, CFDT-Citroën-réflexions d'un syndiqué), 21, 22, 23, 25 (date et ordre du jour du Conseil confédéral) et 24 (règlement du congrès confédéral de 1955), note introductive au Conseil confédéral de décembre sur les six premier mois du gouvernement de Pierre Mendès-France, note sur les objectifs économiques et sociaux du gouvernement et réalisations, communiqué, note concernant l'approbation du règlement intérieur et l'homologation du délégué régional du Comité de liaison de la région Nord, procès-verbal de la rencontre de la Confédération avec la Fédération de la métallurgie, note relative aux décisions financières et d'organisation prises par le Congrès fédéral de la métallurgie, listes d'émargement, motion adopté par le Conseil confédéral sur proposition du Comité financier, résolution manuscrite sur la représentation dans les Comités d'organisation des marchés agricoles (retenue), motion de l'Union locale de Brest sur le positionnement confédéral vis-à-vis de l'arme nucléaire (non retenue).

Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, courriers de désignation de suppléants au Conseil confédéral, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 16, 17 et 18 sur les dates des prochaines instances statutaires et sur les documents préparatoires envoyés, projets de résolutions sur la carence des services de l'Inspection du travail et de la main d'œuvre (supprimée), sur la réduction "simultanée, progressive et contrôlée de l'armement" et sur la situation économique et sociale (présentée au Conseil national), liste d'émargement.

Procès-verbal de réunion, courriers, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 13, 14 et 15 sur l'organisation de la réunion et sur l'action à mener en vue du relèvement du SMIG (salaire minimum interprofessionnel garanti) et des allocations familiales), résolution sur le relèvement du SMIG, motion sur les allocations familiales, motion d'Albert Detraz sur la tenue d'une grève générale de 24 heures (non retenue), motion de l'Union départementale du Nord sur le relèvement du SMIG et des allocations familiales, note à propos du renouvellement du Conseil économique, note manuscrite sur l'Union fédérale des syndicats de l'AOF (Afrique occidentale française) et du Togo, liste d'émargement.

Compte-rendu de réunion, exposé d'André Paillieux sur la situation en Afrique du Nord, courriers de demande de rectification du procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 30 et 31 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral de juillet, circulaire aux membres du Bureau confédéral, copie d'un courrier du 30ème congrès de la CGT, courrier et appel "Contre toute atteinte à l'unité syndicale allemande", conclusions de la Commission désignée par le Bureau confédéral pour statuer sur le différend entre le SGEN et la Fédération générale des fonctionnaires, procès-verbal de la rencontre du 30 mars entre le SGEN, le Syndicat national de l'apprentissage, la Fédération de l'enseignement libre et la Fédération des travailleurs de la terre, motion signée au nom de l'Union départementale de la Loire sur le syndicalisme en Allemagne, liste des commissions confédérales, liste d'idées pour la détermination d'un programme CFTC pour les élections de 1956, listes d'émargement, proposition de résolution du Syndicat textile de Lyon pour le 28ème congrès national sur une politique des salaires, résolution générale, motion sur la non intervention dans les problèmes d'organisations syndicales allemands, motion sur la Sécurité sociale et les allocations familiales, motion adoptée par le Conseil de la fédération des syndicats chrétiens des PTT, motion intérieure, motion (repoussée) sur la question marocaine, seconde partie du rapport d'orientation présenté par Maurice Bouladoux au 28ème congrès national, projet de motion sur le rapport d'orientation et amendements, intervention de Paul Darsel (président du syndicat des ETAM de la métallurgie de la région parisienne), résolution de la Commission des problèmes internationaux, note sur les élections des secrétaires généraux adjoints, note sur la situation générale, notes économiques, note aux fédérations et aux membres de la Commission confédérale d'action professionnelle à propos de l'institution d'une procédure de médiation et de recommandation dans les conflits collectifs relatifs aux salaires, programme de réformes tendant à développer l'expansion économique et le progrès social.

Procès-verbal de réunion, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 30 sur la relecture du procès-verbal, résultats de l'élection du Conseil confédéral, courriers de demande de rectification du procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 1085 sur l'article 19 des statuts, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 25, 26, 27 et 28 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral et des Commissions confédérales, note relative à la tenue d'un congrès extraordinaire de la Fédération du verre et de la céramique, liste des commissions actuelles, exemplaire du règlement du 27ème congrès et projet de modifications, statuts du la CFTC, courriers, liste des titulaires et suppléants de la Commission des résolutions du Congrès national de 1953, projet de programme du 28ème congrès, schéma du rapport sur l'organisation du mouvement (conclusions des travaux de la Commission des réformes de structure), listes des candidats au Conseil confédéral (catégorie A et B), résolution, liste d'émargement.