Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (4ms)

Procès-verbal de réunion, note manuscrite de Gérard Espéret à Eugène Descamps, éditorial de Syndicalisme n° 971, commentaires du Bureau confédéral sur l'avant-projet de résolution pour le congrès extraordinaire, résolution sur la situation revendicative et sociale, note relative à la situation revendicative et sociale, note du secteur politique concernant la situation politique française (conférence de presse de Charles de Gaulle, candidature de Gaston Defferre et congrès extraordinaire de la SFIO), projet de résolution sur les Comités d'entreprises, ordre du jour, avant-projets d'article 1er et de préambule des nouveaux statuts confédéraux.

Compte-rendu de réunion, ordre du jour, circulaire aux membres du Conseil confédéral sur l'envoi des circulaires, note sur la situation économique et sociale, note à propos de la réforme des structures, note de la Commission d'orientation, déclaration du Bureau confédéral, rapport de la Commission d'orientation, rapport intitulé "Face à l'évolution des hommes, des techniques et du Monde : éléments de réflexions sur les responsabilités de la CFTC de demain".

Procès-verbal de réunion, circulaire "Activités sociales" du 22 mars 1960 à propos de la rédaction d'études sur les salaries par les groupes de travail confédéraux, circulaire aux membres du Conseil confédéral et aux membres de la Commission politique confédérale sur l'Algérie.

Procès-verbal de réunion, note sur les principes directeurs de la réforme de structures confédérales, intervention de Marcel Gonin sur les structures, tableau de composition du Conseil confédéral et de la Commission exécutive, amendements présentés par les fédérations et organisations CFDT, réflexions formulées par la Commission confédérale des jeunes, motion présentée par la Fédération des Syndicats d'ingénieurs et cadres, ordre du jour, proposition pour une réforme des structures confédérales, avant-projet de déclaration du Bureau confédéral pour le Comité national, avant-projet de motion sur la situation au Vietnam, propositions de résolutions présentées au Conseil confédéral du 22 avril 1966 et résultats du vote intervenu avec la décision de porter les questions posées au débat du Comité national, note sur la composition de la Commission confédérale de formation.

Procès-verbaux de réunion, note concernant les éléments retenus par le Conseil confédéral sur les amendements déposés, note sur l'action revendicative pour le Conseil confédéral du 22 avril 1965, note sur la politique général revendicative présentée par Robert Bigot, Jean Monnier et Gilbert Declercq (Comité régional des Pays de la Loire), note faite pour le Conseil confédéral par Kléber Gouyer et Jeannette Laot sur l'action revendicative, ordre du jour, conclusions tirées des débats du Conseil confédéral du 22 avril 1965 sur l'action revendicative, note relative aux dossiers de demande d'aide dans le cas de l'évolution de l'organisation, note à propos de l'action revendicative, rapport sur les problèmes d'organisation (problèmes de structures en cours d'études, poursuite du fonds de développement, problèmes concernant l'application de la décision du congrès de 1963 sur ke fonds de solidarité et les caisses de résistance), tableau de répartition par groupe d'activité collectivité des journées individuelles perdues du fait des conflit du travail de 1949 à 1957, lettre de l'Union des syndicats de Loire-Atlantique à Georges Levard et Eugène Descamps sur "L'incident de la note aux Unions départementales de l'Ouest".

Procès-verbal de réunion, convocation, note sur la situation générale, compte-rendu de la deuxième journée sous la présidence de Pierre Pflimlin (ministre des Finances), courrier de Maurice Bouladoux au président du Conseil Félix Gaillard concernant le bombardement du village de Sakiet-Sidi-Youssef (Tunisie), déclaration.

Procès-verbaux de réunion, décision du Conseil confédéral concernant le rapport "Perspectives et stratégie", ordre du jour, note à propos de la situation sociale, notes de préparation du congrès de 1970 (compte-rendu du groupe de travail idéologique, fiches sur les valeurs et la stratégie de l'organisation).

Procès-verbaux de réunion, note sur les objectifs et tâches courantes du secteur Economique pour 1961-1967, organigramme confédéral, note de réflexion sur les structures, procès-verbal de l'élection de la Commission confédérale de formation, ordres du jour, communiqué à propos du procès entre CFDT et CFTC maintenue, note aux Unions départementales et fédérations sur l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de Paris dans le procès de scission, note concernant la situation sociale, note à propos de la poursuite de l'action revendicative et le projet de Marche de la province sur Paris, note relative aux problèmes internationaux, déclaration du bureau de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), note pour le Conseil confédéral sur l'utilisation des méthodes psychosociologiques, projet de politique confédérale de formation pour l'exercice avril 1967-mars 1968, note concernant le renouvellement de la Commission confédérale de formation (listes des candidats), règlement intérieur du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale), statuts du Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale, compte-rendu du Comité de gestion de la presse confédérale du 13 juin 1966, liste des dossiers d'affiliation des syndicats, communiqué commun CFDT et CGT, proposition de procédure pour l'élection de l'exécutif confédéral dans le cadre d'une direction collective, notes manuscrites.

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, résolution du Conseil confédéral donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, résolution suite à la décision rendue dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, communiqué, réponses aux questions envoyées en annexe les Nouvelles CFDT du 30 juin 1966, résultat des différents votes sur la résolution donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, note sur la situation sociale, note sur l'organisation européenne de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), note relative à la situation au Vietnam, note concernant la situation sociale, liste des dossiers d'affiliation des syndicats présentés au Conseil confédéral, demande d'avis de la Commission d'organisation, notes à propos du projet de calendrier 1967, ordre du jour des Bureaux et Conseils confédéraux de septembre à décembre 1966, rapport sur la situation financière du fonds e développement au 30 juin 1966, circulaire aux syndicats sur le fonctionnement du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale).

Circulaire aux membres du Conseil confédéral sur la constitution des commissions confédérales et la répartition des 44 membres du Conseil confédéral dans ces commissions, résolution suite à la répression de la manifestation contre l'OAS (Organisation armée secrète) rue de Charonne, communiqué n° 13 à propos des conclusions de la commission Larroque, note faisant le point sur la situation économique et sociale.

Convocation, procès-verbal de réunion, circulaire Activités sociales du 29 juin 1950 sur le programme CFTC Sécurité sociale, avant-projet de dossier électoral pour la campagne Sécurité sociale 1960-1961, questionnaire de la Commission Larroque relative aux problèmes de la vieillesse, note relative à l'adoption des résolutions du Conseil confédéral, communiqués, note sur la situation générale, note aux membres du Conseil confédéral sur le suivi du secteur Organisation des différents congrès d'organisations CFTC, note sur la situation économique, note relative à la mise en place de la Commission de l'emploi de l'UNEDIC, questionnaire sur la famille.

Procès-verbal de réunion, ordre du jour.

Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral sur leur répartition dans les différents groupes de travail confédéraux (par secteurs), note concernant le nouveau plan de Sécurité sociale.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, note à propos des élections législatives, note relative à la situation sociale, note concernant les problèmes internationaux, liste d'affiliation de syndicats.