Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (3ms)

Procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 45 et 46 sur l'ordre du jour et la date du Conseil confédéral, circulaire aux Unions départementales n° 1223 relative à l'entrevue de la CFTC avec le président du Conseil Guy Mollet, notes sur l'évolution de la situation gouvernementale et de l'évolution de la situation économique, communiqué commun de la CGT et de la CFTC, note technique au sujet de la politique fiscale et économique du gouvernement, note d'analyse du discours de Guy Mollet devant à l'Assemblée Nationale le 1er août 1956, courrier de Gilles Declercq à Maurice Bouladoux sur la situation générale et les positions à prendre, rapport sur l'organisation du mouvement au 103ème Comité national, déclaration du Conseil confédéral sur la création de confédérations en Afrique et de leur adhésion au Conseil des organisations syndicales d'Union française, résolution générale.

Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, ordre du jour, bilan d'un an d'action professionnelle sur le plan syndical, listes d'émargement, projet de résolution générale, résolution sur le refus d'émarger aux fonds Blaire-Moody, motion soumise à l'examen du Conseil confédéral sur proposition du Comité financier, note sur les problèmes de l'économie régionale.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, convocation, résolutions suite aux violentes manifestations contre Charles de Gaulle en Algérie, résolution sur la situation économique et sociale, note sur la situation générale.

Procès-verbal de réunion, déclaration du Conseil confédéral, convocation, résolution du Conseil confédéral sur la question du financement des institutions de formation syndicale ouvrière, note préparatoire sur la situation économique, note concernant le financement des organismes de formation, bilan des ENO 1956 (Écoles normales ouvrières), note de l'ICFS (Institut confédéral d'études et de formations syndicales) sur les activités éducatives de Bierville (années 1954, 1955 et 1956 et prévisions 1957).

Compte-rendu de réunion, exposé d'André Paillieux sur la situation en Afrique du Nord, courriers de demande de rectification du procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 30 et 31 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral de juillet, circulaire aux membres du Bureau confédéral, copie d'un courrier du 30ème congrès de la CGT, courrier et appel "Contre toute atteinte à l'unité syndicale allemande", conclusions de la Commission désignée par le Bureau confédéral pour statuer sur le différend entre le SGEN et la Fédération générale des fonctionnaires, procès-verbal de la rencontre du 30 mars entre le SGEN, le Syndicat national de l'apprentissage, la Fédération de l'enseignement libre et la Fédération des travailleurs de la terre, motion signée au nom de l'Union départementale de la Loire sur le syndicalisme en Allemagne, liste des commissions confédérales, liste d'idées pour la détermination d'un programme CFTC pour les élections de 1956, listes d'émargement, proposition de résolution du Syndicat textile de Lyon pour le 28ème congrès national sur une politique des salaires, résolution générale, motion sur la non intervention dans les problèmes d'organisations syndicales allemands, motion sur la Sécurité sociale et les allocations familiales, motion adoptée par le Conseil de la fédération des syndicats chrétiens des PTT, motion intérieure, motion (repoussée) sur la question marocaine, seconde partie du rapport d'orientation présenté par Maurice Bouladoux au 28ème congrès national, projet de motion sur le rapport d'orientation et amendements, intervention de Paul Darsel (président du syndicat des ETAM de la métallurgie de la région parisienne), résolution de la Commission des problèmes internationaux, note sur les élections des secrétaires généraux adjoints, note sur la situation générale, notes économiques, note aux fédérations et aux membres de la Commission confédérale d'action professionnelle à propos de l'institution d'une procédure de médiation et de recommandation dans les conflits collectifs relatifs aux salaires, programme de réformes tendant à développer l'expansion économique et le progrès social.

Procès-verbal de réunion, circulaire aux Unions départementales et fédérations n° 1263 sur les candidatures au Conseil confédéral, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 49 concernant la préparation du rapport moral, ordre du jour, résolution manuscrite (repoussée), résolution relative au refus du ministre des Affaires sociales de majorer les allocation familiales (en dehors d'une augmentation du Revenu national.

Procès-verbal de réunion, convocation.

Procès-verbaux de réunion, procès-verbal intérieur relatif à la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), rapport d'activités du BRAEC pour la période du 1er avril 1964 au 31 mars 1965, procès-verbal des élections de la Commission d'organisation, note sur la position pour une Europe économique politique et syndicale, compte-rendu de la Commission du congrès "Construction européenne et action syndicale", note confidentielle sur la situation politique, note sur "Action revendicative et pouvoir contractuel", ordre du jour, note et liste de composition des commissions avant le congrès confédéral de 1965, liste des affiliations et radiations de syndicats, note à propos de la situation revendicative et sociale, dossier documentaire sur les relations de la Confédération avec la CISC, note d'information présentant quelques données du syndicalisme européen, tableau sur l'implantation des internationales dans la CEE (Communauté économique européenne) et par pays, déclaration commune CGT et CGIL (Confédération générale des travailleurs italiens), circulaires Diffusion Presse sur le problème de la presse confédérale, tableau de composition du Conseil confédéral (catégories A et B).

Procès-verbal de réunion, déclaration, motion sur l'embauche des permanents (proposée par la Commission d'organisation et adoptée au Conseil confédéral), motion d'ordre pour la participation d'un représentant de la Fédération de l'enseignement libre, convocation, note de bilan et réflexions sur les négociations présentes et sur la politique confédérale d'avenir, note sur la situation générale, projet de communiqué.

Procès-verbal de réunion, communiqué.

Procès-verbal de réunion, courrier, résolution, copie du texte remis à Guy Mollet et René Pleven sur le programme CFTC, note aux organisations sur la rencontre entre la délégation du Conseil confédéral et Guy Mollet.

Procès-verbal de réunion, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 952 sur la date de convocation du Conseil confédéral de septembre, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 4 sur l'organisation des prochaines réunions d'instances statutaires, courriers, projet de motion du Comité national sur le problème des bas salaires (non retenue).

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, résolution à propos de l'introduction de la publicité à la télévision, résolution sur le FAS (Fonds d'action syndicale) et la CNAP (Caisse nationale d'action professionnelle et de défense syndicale).

Procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 12 sur les documents préparatoires envoyés (manques les documents préparatoires) et sur l'organisation des prochaines réunions d'instances statutaires, copie d'un lettre d'une lettre de Maurice Bouladoux relative au "Comité d'étude et d'action pour le règlement pacifique de la guerre au Vietnam, courriers de demande de modification du procès-verbal, article extrait de Syndicalisme n° 451, exemplaire du Bulletin aux militants de la Fédération de la Métallurgie n° 31, projet de manifeste commun avec Force Ouvrière et CGA [Confédération générale de l'agriculture] sur un programme d'urgence, rectificatif à la circulaire n° 96 de novembre 1953 et extrait de procès-verbal concernant la représentation des Territoires d'Outre-Mer (TOM) au Conseil confédéral, note de compte-rendu des activités du Bureau confédéral, tableau général d'équilibre des prévisions financières pour 1954 et comparaison avec 1953, résolution sur la guerre d'Indochine, motion d'ordre intérieur sur les travaux des sous-commissions de la Commission supérieure des conventions collectives (CSCC), motion sur les problèmes d'organisation, schéma sur les problèmes d'organisation.