Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (4ms)

Procès-verbal de réunion, résolution pour la revalorisation du SMIG (Salaire minimum interprofessionnel garanti).

Procès-verbal de réunion, note de la Commission chargée par le Conseil confédéral d'une étude des différents courants au sein de la CFTC (majoritaires et minoritaires), circulaire aux Union départementales et fédérations n° 1325 sur les travaux du Conseil confédéral de décembre, exemplaire de Syndicalisme n° 655, note sur la situation économique et sociale, communiqué, note sur la conjoncture économique, note concernant les problèmes sociaux dans la Communauté économique européenne et perspectives d'action du syndicalisme, note sommaire sur la conjoncture politique, éléments provisoires de conclusion.

Procès-verbal de réunion, circulaires aux Unions départementales et fédérations n° 1296 sur la situation générale et n° 1297 concernant ma résolution sur l'appel de la CGT sur l'unité d'action, note relative au projet d'accord social, contre-propositions CFTC sur le projet d'accord social, compte-rendu de l'audience au Ministère des Finances, compte-rendu de l'audience à la présidence du Conseil du 6 septembre 1957, note à propos des mesures à caractère social.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, déclaration du Conseil confédéral, convocation, résolution du Conseil confédéral sur la question du financement des institutions de formation syndicale ouvrière, note préparatoire sur la situation économique, note concernant le financement des organismes de formation, bilan des ENO 1956 (Écoles normales ouvrières), note de l'ICFS (Institut confédéral d'études et de formations syndicales) sur les activités éducatives de Bierville (années 1954, 1955 et 1956 et prévisions 1957).

Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral relative au remplacement d'Alfred William au Conseil économique, note concernant la mise en place d'une assurance couvant les membres du Bureau et du Conseil confédéral lors de leurs déplacements, convocation, note sur la situation générale pour le Conseil confédéral de septembre 1958, note concernant sur la position à adopter vis-à-vis du référendum visant à proposer une nouvelle Constitution, note sur l'adaptation du Service central pour le secteur métallurgie, communiqué et résolutions sur le projet de Constitution de Vème République.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, lettre au Conseil confédéral sur la "contribution professionnelle, circulaire aux membres du Conseil confédéral et aux fédérations concernant l'étude sur les institutions européennes réalisée par les militants CFTC du Nord (manque l'étude), procès-verbal de la Commission d'organisation du 25 octobre 1958, résolution générale, circulaire aux membres du Conseil confédéral à propos de l'ordre du jour, note sur la situation générale.

Procès-verbal de réunion, convocation, note sur la situation générale, compte-rendu de la deuxième journée sous la présidence de Pierre Pflimlin (ministre des Finances), courrier de Maurice Bouladoux au président du Conseil Félix Gaillard concernant le bombardement du village de Sakiet-Sidi-Youssef (Tunisie), déclaration.

Procès-verbaux de réunion, calendrier confédéral pour le seconde semestre 1958, note relative à la motion adoptée par le Bureau confédéral sur proposition de l'équipe fonctionnelle du secteur organisation, état des subventions accordées et propositions de décisions concernant le fonds d'organisation, résolution relative au putsch d'Alger le 13 mai 1958, note relative à l'utilisation du fonds de développement.

Procès-verbal de réunion, lettre au Conseil confédéral et document de travail relatif au programme à établir pour la campagne électorale.

Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral sur leur répartition dans les différents groupes de travail confédéraux (par secteurs), note concernant le nouveau plan de Sécurité sociale.

Procès-verbal de réunion, déclaration, motion sur l'embauche des permanents (proposée par la Commission d'organisation et adoptée au Conseil confédéral), motion d'ordre pour la participation d'un représentant de la Fédération de l'enseignement libre, convocation, note de bilan et réflexions sur les négociations présentes et sur la politique confédérale d'avenir, note sur la situation générale, projet de communiqué.

Procès-verbal de réunion, note relative à la Sécurité sociale, convocation.

Procès-verbal de réunion, note relative à l'organisation fédérale du secteur "Métallurgie".