Toutes les ressources Vegas Delphine 19 résultats (3ms)

Dossier sur le CNPF 

CDAR/46/10 , 1970-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes, articles de presse (1985-1994), brochures du CNPF « Groupe de l'entreprise » de mai 1970 à décembre 1974 (n°1 à 13).

4ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 4-5 octobre 1990 

CDAR/46/1 , 1989-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

cahier des charges, subventions, procès-verbaux des réunions (1989-1990).

Négociations de branches sur les bas salaires et les classifications 

CDAR/90/7 , 1990-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, notes manuscrites, documents de travail et procès verbaux réunions de la commission nationale négociation collective sur les salaires du 28 mars 1990,du 28 mars 1991 et du 28 juin 1993, bilans des négociations (octobre 1991-juin 1993).

Rencontre CFDT des négociateurs de branches « salaire + qualification » le 4 décembre 1990 

CDAR/90/6 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, notes et réunions préparatoires, notes de travail pour revaloriser les bas salaires et rénover les classifications, programme de la rencontre, listes des participants par fédéraions, introduction de Nicole Notat, intervention de Jean Kaspar secrétaire général, bilan de la rencontre, listes des 63 conventions.

Dossier sur les Comités d'entreprise des groupes européens 

CDAR/90/2 , 1991-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, accords concernant les Comités d'entreprise européens (1991-1996).

Dossier sur les Comités d'entreprise des groupes européens 

CDAR/90/4 , 1991-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, notes manuscrites et notes de synthèse CFDT concernant le projet de loi sur les comités d'entreprise européens (1995-1996), presse CFDT sur les CE européens (1991-1995), guide CFDT du comité d'entreprise européen (octobre 1995),dossier sur l'affaire Renault-Vilvorde (1997), bulletin de la revue CFDT « Action Juridique » sur le Comité d'entreprise européen (mars 1998), guide de présentation de la formation des représentants CFDT aux CE européens à Bierville les 7-8 avril 1999.

Participation de la CFDT aux colloques organisés par Europe et Société de 1992 à 1994 

CDAR/46/11 , 1992-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail (1992-1994), cahiers de la Fondation n° 25 de juin 1992 « Après Maastricht, quel espace contractuel européen ? » et n° 35 de décembre 1994 « L'Allemagne, la France et l'Union Européenne ».

5ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 24-26 mars 1993 

CDAR/46/3 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

subventions, finances, stands, trophées, débats, revue de presse externe.

Dossier sur les Comités d'entreprise des groupes européens 

CDAR/90/3 , 1994-1995 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

inventaire de l'Institut Syndical Européen (ISE) sur les comités d'entreprise européens (1994), documents (en portugais) et compte rendu du séminaire organisé par la confédération syndicale portugaise (CGTP) à Lisbonne les 20-21 octobre 1995 sur les comités d'entreprise européens, dossier sur le 6ème forum des CE-CHSCT à La Villette les 7-9 mars 1995.

Dossier sur les Comités d'entreprise des groupes européens 

CDAR/90/5 , 1994-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

notes CFDT sur les CE européens (1994-1995), dossier sur les rencontres nationales du CELIC sur les CE européens à Paris les 16-17 janvier 1996, documents de travail CELIC/FORUM CE sur la formation Europe les 25-26 mars 1997, documents de travail pour le séminaire de la Confédération européenne des syndicats (CES) sur "Les relations profesionnelles dans les petites et moyennes entreprises en Europe" des 30 janvier-1er février à Paris/Bierville (1997), brochure et rapport sur les CE européens (1998-1999), rapport confédéral sur les CE européens : un outil pour un dialogue social européen contractuel (juin 1998),rapport d'étude CFDT sur les CE européens (juin 1999).