CW/3/107
,
1982-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
bilans des activités (1982-1985, 1990).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > La gestion et le bilan des activités des services sociaux, sportif et culturels du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/85
,
1988
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 18 mai au 21décembre 1988.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/120
,
1969-1974
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes de service, procès-verbaux des séances, rapports (1969-1974).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Les commissions du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/48
,
1993-1995
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, rapports annuels d'activités du CHS, procès-verbaux des réunions ordinaires du CHS, procès-verbaux des réunions extraordinaires du CHS, relevés des taux de fréquence et gravité et statistiques d'accidents par causes matérielles (1993-1995).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CW/3/96
,
1992
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procés-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 17 janvier au 30 novembre 1992.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/2/34
,
1974
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
organigramme des services sociaux, procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, informations mensuelles du Comité d'Etablissement (1974).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité d'Etablissement du siège social de la Régie Renault
CW/2/31
,
1984-1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
rapports de projets de bilans sociaux d'entreprise de la Régie Renault (1984-1991).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité d'Etablissement du siège social de la Régie Renault
CW/3/55
,
1968-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
rapports d'activités annuels des services médicaux du travail, rapports des médecins du travail sur les différents départements du travail, conclusions sur des rapports médicaux (1968-1971).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Le rôle du médecin du travail
CW/3/52
,
1988-1994
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
comptes-rendus des réunions de travail, dossier ristourne CRAM (1989-1992), bilan hygiène, sécurité et conditions de travail (1991).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CW/2/62
,
1960-1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Comité d'Etablissement de l'usine Pierre Lefaucheux à Aubergenville : résultats des élections du CE (1960), procès-verbaux des séances (1990-1992), bilans sociaux d'établissement (1986-1991).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Les Comités d'Etablissement des usines Renault de la Région Parisienne
CW/2/32
,
1950-1959
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes de service, notes d'informations, projets de protocoles d'accords, organigrammes des services sociaux, comptes-rendus des réunions des chefs de service, comptes-rendus des réunions des délégués du personnel (1950-1959).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité d'Etablissement du siège social de la Régie Renault
CW/3/5
,
1971-1973
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes, document provisoire pour les délégués, tableaux récapitulatifs, listes des candidats titulaires et suppléants par collège, procès-verbaux des élections (1971-1973).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Les délégués du personnel du Centre Industriel de Billancourt > Les éléctions des délégués du personnel
CW/3/36
,
1976
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activités du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions extraordinaires du CHS (1976).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CW/3/51
,
1982-1987
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
comptes-rendus des réunions de travail, rapports sur les conditions de travail (1982-1987).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CW/3/119
,
1956-1960
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes de service, procès-verbaux des séances, rapports (1956-1960).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Les commissions du Comité d'Etablissement de Billancourt