CW/2/16
,
1990
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires sur les questions générales, sociales, économiques, techniques et financières, livrets de statistiques (janvier-mars 1990).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité central d'Entreprise > Elections et sessions du Comité Central d'Entreprise
CW/1/4
,
1974-1982
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Accords nationaux sur la réglementation du travail : notes de service (1974-1982), circulaire (1982).
Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Accords nationaux et accords d'entreprise
CW/3/74
,
1978-1980
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances sociales et techniques du 8 décembre 1978 au 26 novembre 1980.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/1/17
,
1964-1967
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Situation financière : rapports annuels sur les prévisions d'exercices (1964-1967), états indicatifs annuels de prévisions de recettes et de dépenses (1964-1967), rapports annuels des commissaires aux comptes (1964-1965).
Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Le Groupe Renault en chiffres
CW/3/82
,
1987
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 14 janvier au 27 mai 1987.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/2/45
,
1984
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des réunions (1984).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité d'Etablissement du siège social de la Régie Renault
CW/3/93
,
1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 23 janvier au 26 juin 1991.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/63
,
1952-1953
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances du 17 janvier 1952 au 23 juillet 1953.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/23
,
1981-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
comptes-rendus des réunions (1981-1984, 1987).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Les délégués du personnel du Centre Industriel de Billancourt > Les réceptions des délégués du personnel
CW/3/54
,
1947-1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
rapports annuels d'activités des services médicaux du travail, rapports des médecins du travail sur les différents départements de travail, rapports d'études médicales, conclusions sur des rapports médicaux (1947-1968).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Le rôle du médecin du travail
CW/3/48
,
1993-1995
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, rapports annuels d'activités du CHS, procès-verbaux des réunions ordinaires du CHS, procès-verbaux des réunions extraordinaires du CHS, relevés des taux de fréquence et gravité et statistiques d'accidents par causes matérielles (1993-1995).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CW/2/28
,
1983-1987
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes économiques, notes documentaires, exemplaires de la revue de presse hebdomadaire "CCE-Hebdo", plaquettes annuelles de présentation de la Régie (1983-1985).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité central d'Entreprise > Service Economique et de Documentation du Comité Central d'Entreprise
CW/1/1
,
1945-1965
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Statut de la Régie Nationale des Usines Renault en 1945 : ordonnance n°45-68 du 16 janvier 1945 portant nationalisation des usines Renault, décret n°45-432 du 7 mars 1945 portant règlement d'administration publique pour l'organisation et le fonctionnement de la Régie Nationale des Usines Renault, dossier du Centre de Recherches Economiques et Sociales sur la nationalisation de la Régie Nationale des Usines Renault (1952), rapport du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile portant sur pour ou contre la nationalisation ? (1965), historique de la Régie Renault en 1945-1946 (sd), extraits du livre de Fernand Picard sur l'Epopée de Renault (sd).
Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Historique
CW/2/70
,
1986-1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Comité d'Etablissement de l'usine de Dreux : procès-verbaux des séances (1987-1991), bilans sociaux du CE (1986-1991).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Les Comités d'Etablissements des usines Renault en province
CW/3/69
,
1969-1970
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances sociales et techniques du 9 janvier 1969 au 20 novembre 1970.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt