Toutes les ressources Rastoul Jacques 53 résultats (4ms)

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle

CDAR/104/16 , 2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

négociation des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage : documents de travail, documents UNEDIC sur les demandes de la CFDT, notes de réunions, statistiques et chiffrage, dossier de presse CFDT, revue de presse nationale.

Rapprochement entre l'ANPE et l'UNEDIC

CDAR/104/12 , 2007-2008 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

projet de loi, comptes-rendus des débats parlementaires (2007-2008) ; notes CFDT, rapport du groupe de travail relatif à la préparation de la fusion de l'ANPE et du réseau de l'assurance chômage (2007-2008) ; documents de travail "PowerPoint", documents de travail sur la fusion des personnels (2007-2008), notes, documents de travail sur les instances provisoires du nouvel opérateur et la nouvelle UNEDIC "Pôle-emploi" (2008) ; revue de presse sur les nominations issues de la fusion ANPE-UNDIC (2008).

Politique de la CFDT sur l'exclusion et l'insertion professionnelle

CDAR/104/18 , 1987-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes CFDT sur la coopération entre la CFDT et le Comité de coordination des associations d'aide aux chômeurs par l'emploi (COORACE) (1987-1996, 2000), notes confédérales sur le thème de l'exclusion et l'insertion professionnelle (1983-1998), notes confédérales sur les partenariats relatifs à l'exclusion et l'insertion professionnelle (1999-2000), notes confédérales sur les rencontres entre la CFDT et la fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) (1998), notes confédérales sur le RMI (1988-1995), notes confédérales sur le collectif "l'emploi pour tous" (1999-2000).

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle

CDAR/104/15 , 2004-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes CFDT sur les négociations (2004-2006), notes CFDT sur le projet de Charte pour l'emploi dans le spectacle (2005) ; correspondance, documents de travail, notes sur les rencontres au Ministère de la Culture et de la Communication les 29 septembre et 11 octobre 2005.

Convention nationale des militants CFDT petites entreprises

CDAR/54/6 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

"Nouvelles pratiques, nouvelles ambitions", Paris, 2-3 décembre 1991 : programme, listedes participants, interventions, ateliers.

Dossier de la Délégation PME sur les Chantiers Petites Entreprises

CDAR/63/7 , 1985-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

demandes à la CCO (1985-90), bilans (1987-92), sessions Chantiers PE (1992), projets non retenus, projet PME Artois-Douaisis (1990-91), projet Transports Sarthe (1990-91).

Participation de la CFDT à la négociation UNEDIC

CDAR/104/2 , 2002-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

documents de travail (2002), chiffrage des propositions (2002), notes CFDT sur les réactions à l'accord du 20 décembre 2002 (2002-2003).

Modernisation du fonctionnement du régime d'assurance chômage de l'UNEDIC

CDAR/104/5 , 2001-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions (2001-2004, 2007).

Rapprochement entre l'ANPE et l'UNEDIC

CDAR/104/13 , 1996-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

revue de presse spéciale UNEDIC (1996, 2004), relevés de conclusions des réunions des partenaires sociaux (2003-2004), notes CFDT sur la Convention de reclassement personnalisé (2005), notes analytiques sur le fonctionnement de l'ASSEDIC Alpes-Provence (2006), documents préparatoires au rapport du Conseil de l'emploi des revenus et de la cohésion sociale (CLERC) sur l'évolution de l'emploi des revenus et des inégalités sociales (2006), rapport du groupe de travail sur l'élargissement de l'assiette des cotisations employeurs de la Sécurité Sociale (2006), rapport au Premier Ministre de M. Dominique CHERTIER "Pour une modernisation du dialogue social" (2006).

Représentation de la CFDT au Conseil d'administration et au Bureau de l'UNEDIC

CDAR/104/7 , 1992-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).  

relevés de décision du Conseil d'administration (1993-2006), relevés de décisions du Bureau (1992-2007).