CDAR/9/21
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/11/8
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/13/5
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/36/1
,
1976-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
rencontres CFDT-CNPF, convention de 1979 (1976-1979) ; positions CFDT, négociations avec le patronat (1982) ; groupe de travail confédéral UNEDC (1982-1984) ; réunions de négociations, positions des syndicats et du CNPF (1983-1984)
CDAR/36/2
,
1979-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/36/3
,
1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
protocole du 10 janvier 1984, positions CFDT, réunions tripartites, dispositifs de solidarité et conventions de février 1984
CDAR/36/4
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
projet "Nouvelle convention", protocole d'accord du 17 juillet 1985, négociation d'accord du 18 octobre 1985, réunions de juillet-octobre 1985, convention du 19 novembre 1985, publications CFDT, coupures de prese.
CDAR/36/5
,
1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
- Débats à la Commission exécutive, au Bureau national (9/87-1/88) - Réunions de négociations (1, 27/10, 24/11, 19/12)- Rencontres CFDT-CGC-CFTC-FO (octobre -novembre)- Propositions du CNPF et contre-proposition de la CFDT- Rencontre au Ministère (24/12)- Réunions du groupe CFDT de préparation et de suivi (sept-octobre).
CDAR/36/6
,
1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
- Réunion du 30 décembre et signature de l'accord- Réaction de la CGT vis-à-vis de cet accord- Applications de l'accord : allocation-chômage, allocation formation reclassement, programme d'insertion locale (PIL), incitation à l'embauche à temps partiel.
CDAR/36/7
,
1988-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Préparation de la négociation : réunions du groupe de travail du BN «Assurance-chômage », textes CFDT, groupe CFDT de suivi, rencon- tres avec le directeur de l'UNEDIC, avec le Ministre du travail. - Négociation : Documents UNEDIC, notes de réunions, publications CFDT, analyse CFDT sur le protocole, réactions des organisations CFDT, déclarations des autres syndicats, presse
CDAR/36/8
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
- Projets de conventions (1990)- Rencontres entre les partenaires sociaux (23/9, 10/10, 28/10, 14/11,27/11/1991)
CDAR/36/9
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Mise en ?uvre de l'accord du 5 décembre 1991 (salariés ayant travail-lé à l'étranger, salariés âgés, anciens salariés du secteur public ou para-public)(salariés du spectacle, voir annexes 8 et 10)
CDAR/36/10
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1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Accord du 18 juillet 1992 : rencontres du 15, du 19, du 23 juin, du 3 et du 17 juillet (notes préparatoires, notes de réunions, comptes-rendus, coupures de presse)
CDAR/36/11
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1992
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Application de l'accord du 18 juillet : notes à la CE et au BN,publications dans Syndicalisme Hebdo (juillet -septembre) Réactions à l'accord du 18 juillet : réactions des Unions régionaleset des fédérations, coupures de presse (juillet - août).
CDAR/36/12
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1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Négociations sur les annexes 8 (ouvriers et techniciens de la production cinématographique et télévisuelle) et 10 (intermittents du spectacle).