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Dossier CFDT concernant les accords d'entreprise sur la RTT 

CDAR/96/4 , 1990-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

analyses d'accords d'entreprise sur la RTT par thème (1990-1994), fiches d'idendité des accords d'entreprises sur la RTT ciblés par l'Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale (juin 1995-janvier 1997), statistiques de l'Observatoire sur les accords RTT (1993-1997).

Guides CFDT du négociateur 

CDAR/96/1 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

guides CFDT du négociateur Organisme paritaire collecteur agrée (OPCA), du négociateur sur le capital temps formation, du négociateur sur l'insertion professionnelle des jeunes (octobre 1994).

Activité de la cellule opérationnelle du chantier « Le travail en question » 

CDAR/96/31 , 1994-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes de présentation méthodologique du projet, notes manuscrites et dactylographiées sur les sessions de formation TEQ pour les Fédérations et les URI, notes de synthèse sur le projet, comptes rendus de réunions (mai 1994 - avril 1995), notes de travail pour les journées des 16-17 février 1995 avec les Fédérations et les URI volets confédéraux du questionnaire pour la base de travail avec les organisations (mai 1995).

Enquête confédérale TEQ pour la Fédération PTT 

CDAR/96/40 , 1995-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes et synthèses des travaux du groupe de pilotage fédéral (1995), questionnaires d'enquête TEQ pour les salariés des agences PTT (1995-1996).

Matériel documentaire sur le TEQ 

CDAR/96/46 , 1995-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

brochures sur le TEQ (1995-2002), numéros de la Revue CFDT sur le TEQ n° 15 de décembre 1998 et n° 50-51 d'avril-mai 2002, livre CFDT « Le travail en questions : enquête sur les mutations du travail » (2001), cassettes audiovisuelles « Le TEQ avec les salariés de la PSTE CFDT » (mai 1997), « Le travail en questions » et « La CFDT à l'écoute des salariés : RTT, le tour de la question ».

Enquête confédérale TEQ pour la Fédération Interco 

CDAR/96/39 , 1996-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes et synthèses des travaux du groupe de pilotage fédéral (1996-1997), questionnaire d'enquête, tableaux et graphiques sur les résultats des enquêtes TEQ pour la Fédération Interco (1996-1997), livre Interco sur « Les nouveaux acteurs du social » (octobre 1998).

Accords de branche relatifs à l'accord du 31 octobre 1995 sur l'emploi et la RTT 

CDAR/96/9 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

tableau récapitulatif des négociations de branche (juillet 1996), documents CFDT et comptes rendus des réunions de l'Observatoire paritaire de la négociation collective (mai-novembre 1996).

Accords de branche relatifs à l'accord du 31 octobre 1995 sur l'emploi et la RTT 

CDAR/96/11 , 1996-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes confédérales (1996-1997) et tableaux par branche sur le suivi de mise en ?uvre de l'accord du 6 septembre 1995 et du 31 octobre 1995 sur l'emploi et l'aménagement du temps de travail.

Enquête confédérale TEQ pour les Fédérations Banques et Finances 

CDAR/96/34 , 1996-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

synthèse des enquêtes TEQ pour la Fédération Banques (1996), questionnaires d'enquête, tableaux et graphiques sur les résultats de l'enquête TEQ pour la Fédération Finances (1998-1999).

Enquête confédérale TEQ pour la Fédération des Services 

CDAR/96/37 , 1996-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes et synthèses des travaux du groupe de pilotage fédéral (1997), questionnaire d'enquête, tableaux et graphiques sur les résultats des enquêtes TEQ pour la Fédération des Services (1996-1998).

Enquête confédérale TEQ pour la Fédération PTT 

CDAR/96/41 , 1996-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

presse fédérale sur l'enquête TEQ (1995-1998), résultats et analyse de l'enqeuête TEQ auprés des salariés des agences de France Télécom (1996-1997)