CCE/28/1
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2008
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Modernisation du marché du travail : analyses et propositions de la CFDT, notes du groupe du Bureau national "Modernisation du marché du travail", notes manuscrites des séances de négociation, dossier de presse, notes sur les positions des autres organisations syndicales, articles du blog de Marcel Grignard, accord national interprofessionnel du 11/01/2008 relatif à la modernisation du marché du travail [original].
CCE/28/14
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2009-2012
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Avenant du 11/09/2009 à l'accord interprofesionnel du 8/7/2009 sur la gestion sociale des conséquences de la crise sur l'emploi (original); Avenant n°1 du 11/09/2009 à la convention du 19/02/2009 relative à la Convention de reclassement personnnalisé (original); Note de synthèse sur les éléments comparatifs entre le contrat de professionnalisation et le contrat d'apprentissage (2011). Activités de Marie-André Seguin, Secrétaire national : Accord national interprofessionnel du 18/05/2012 visant à faciliter l'accès au logement pour favoriser l'accès à l'emploi. Activités d'Anousheh Karvar, Secrétaire national : Accord du 06/07/2011 relatif à l'accord constitutif de l'AGEFOS PME, avenants et lettre paritaire des organisations signataires (2011); Acord du 07/10/ 2011 portant application pour OPCALIA des dispositions du titre VI de la loi du 24/09/2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, statuts OPCALIA (2011); Avenant n°1 à l'accord multi-professionnel du 24/04/2003 relatif au développement du ialogue social dans le secteur artisanal des métiers de services et de productions (2012).