CDAR/92/32
,
2001-2003
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, recours, pièces d'instruction, conclusions et jugements pour les affaires des opposants au Pare devant le Conseil d'Etat et le TGI de Paris (2001-2003), texte de l'accord du 22 décembre 2005 relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage.
CDAR/92/29
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
circulaires et textes de l'UNEDIC sur la mise en ?uvre du PARE (2002).
CDAR/92/30
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
note confédérale CFDT sur la réunion paritaire du 14 décembre 2001 sur le PARE, documents UNEDIC et CFDT pour la réunion paritaire du 19 juin 2002 sur le bilan d'étape de la convention UNEDIC sur la mise en oeuvre du PARE.
CDAR/92/1
,
1985-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 23 mai 1985 au 12 juin 1990.
CDAR/92/33
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
intervention de Jean-Marie Toulisse secrétaire national, lors de la négociation UNEDIC du 8 novembre 2005, texte de l'accord du 22 décembre 2005 relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage, commentaires CFDT sur les articles de l'accord.
CDAR/92/31
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents pour la réunion du groupe paritaire national de suivi du 2 juillet 2003, notes confédérales CFDT sur le PARE (2000-2001), rencontre régionale CFDT Poitou-Charentes intitulée « territoire-développement local-PARE » le 15 février 2001, points d'étape de l'UNEDIC sur la mise en ?uvre du PARE (2002-2003), analyse CFDT sur le bilan qualitatif (2002).
CDAR/92/3
,
1994-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 21 décembre 1994 au 8 juin 1998.
CDAR/92/2
,
1990-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 28 juin 1990 au 26 mai 1994.
CDAR/92/34
,
1995-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
textes de l'accord du 6 septembre 1995 et de l'accord du 22 décembre 1998 sur la cessation anticipée d'activité et sur l'ARPE, circulaires de l'UNEDIC de l'ARPE (1995-1999).
CDAR/92/28
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
texte de loi du 17 juillet 2001, recueil des textes du 25 juillet 2001, conventions et règlements (janvier 2001), circulaires de l'UNEDIC sur la mise en ?uvre du PARE (septembre 2001-mars 2002), mémentos de l'UNEDIC sur la mise en ?uvre du PARE (juillet 2001) et sur la situation du PARE (février 2002).