CDAR/58/24
,
1985-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
législation (1991-1993), Documentation (1985-1993), situation en Europe (1986-1991)
CDAR/58/25
,
1985-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
réunions du groupe de travail ad hoc du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle (1991-1992), positions CFDT (1985-1994), présentation des cas (1985-1994).
CDAR/58/26
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
pétition auprès du Président de la République pour le recours en grâce de V. Akob ; Pétition pour une amnistie en faveur de Sarah Balabagan, philippin evictime d'un viol.
CDAR/58/27
,
1984-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
nouveaux modes de procréation et bioéthique (1984-1994), procréation et droit du travail (1981-1991), droits de la femme enceinte (1990-1994).
CDAR/58/28
,
1990-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
positions de la CFDT sur l'IVG (1990-96), relations avec la CADA-Coordination des associations pour le droit à l'avortement et à la contraception (1991-195), avec le Mouvement Français pour le planning familial (1990-1992)
CDAR/58/29
,
1986-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
législation (1991-1995), positions CFDT (1986-1995), documentation (1989-1994)
CDAR/58/30
,
1990-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
Documentation, positions CFDT.
CDAR/58/31
,
1988-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
Points de vue des autres organisations syndicales (FEN, FO, CGT, CNPF) et des partis politiques (PC, PS) sur les femmes.
CDAR/58/32
,
1988-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
CDAR/58/33
,
1993-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
CDAR/58/34
,
1990-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
CDAR/58/35
,
1991-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
CDAR/58/36
,
1988-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
Allemagne (1989-91), Angleterre (1990), Belgique (1988-93), Espagne (1994), Italie (1989-91), Pays-Bas (1990-93), Suède (1983-91), Suisse (1991-93).
CDAR/58/37
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
CDAR/58/38
,
1990-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
Canada (1990-97), USA (1994), Japon (1990-94), Afrique (1989-94), Algérie (1994-95), Maroc (1991-94), Tunisie (USE 1993).