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1996

CDOF/46/3 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 16 janvier 1996, 1er février 1996, 29-30 mai 1996, 10 septembre 1996, 1er-3 octobre 1996, 26-28 novembre 1996.

Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)

1997-1998

CDOF/46/4 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 5 février 1997, 21-22 mai 1997, 1er-2 octobre 1997, 16 décembre 1997, 25-26 février 1998, 3-4 juin 1998, 22-23 octobre 1998 ; dossier d'accueil aux nouveaux membres de la CCO (1er-2 octobre 1997).

Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)

1999

CDOF/46/5 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 24-25 février 1999, 24-25 juin 1999, 8-10 septembre 1999, 3-4 novembre 1999 ; dossier d'accueil aux nouveaux membres de la CCO (24-25 février 1999).

Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)

2000-2001

CDOF/46/6 , 2000-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 19-20 janvier 2000, 24-25 mai 2000, 13 septembre 2000, 29-30 novembre 2000, 7-8 février 2001, 6-7 juin 2001, 5 septembre 2001, 7-8 novembre 2001 ; dossier d'accueil aux nouveaux membres de la CCO (7-8 novembre 2001).

Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
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