CCOM/5/3
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
notes confédérales sur les débats de la Commission Exécutive (CE) de mai 1996 à janvier 1998, les débats du Conseil National les 21-23 janvier 1997, les débats du Bureau National de juin 1996 à décembre 1997.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/5/19
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
bulletins spéciaux de CFDT Magazine, Syndicalisme Hebdo, Revue Juridique, Social Actu et Turbulences.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/5/12
,
1997-19997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 19997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
correspondance, notes sur l'affichage CFDT au niveau national, bons de réservation, tarifs d'affichage.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/5/26
,
1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/6/6
,
2001-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions du BN des 27-28 juin 2001, des 14-15 novembre 2001 et des 25-26 juin 2003, interventions d'organisations CFDT, réponses de François Chérèque lors du CN des 23-24 janvier 2003 et des 28-30 janvier 2003, notes de la CE sur les élections prud'hommes (2001-2003).
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/6/7
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
intervention au comité national fédéral de la FUPT le 26 octobre 2001, compte rendu de la réunion de l'UR Haute-Normandie le 2 novembre 2001, interventions prud'hommes de François Chérèque à Nancy le 20 septembre 2002, à Marseille le 24 septembre 2002,à Rouen le 26 octobre 2002 et au Mans le 7 novembre 2002.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/4/3
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
Etudes et sondages sur l'image et la campagne de la CFDT lors de la campagne Prud'hommes 92: études et sondages de CSA (Conseils-Sondages-Analyses).
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/5/1
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
Campagne du Ministère de l'Emploi et des Affaires Sociales pour les élections prud'homales du 10 décembre 1997: correspondance, circulaires, campagne d'affichage, réunions du groupe de suivi des élections du Ministère de l'emploi (septembre 1995-octobre 1997), inscriptions sur les listes électorales.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/6/5
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
correspondance, bulletins d'inscription, liste des participants, intervention de François Chérèque secrétaire national sur la stratégie de la CFDT pour les élections prud'hommes 2002.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CDOF/20/6
,
1971-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
CDOF/21/4
,
1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
invitations, compte rendu du congrès, brochures spéciales congrès, articles de presse.
Contexte :
Relations avec d'autres organisations françaises
CDOF/19/12
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions (1992-1993).
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CDOF/19/7
,
1992-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
résultats des enquêtes auprès des régions et des fédérations, travaux du groupe de travail « Charte Informatique » (novembre 1992-juin 1993), comptes rendus de réunions (1993), projet de charte financière et informatique (mars 1994) intervention de Jacky Bontemps sur la charte financière lors du BN des 15-16 mars 1994 lors du CN des 19-21 avril 1994.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT
CDOF/12/2
,
Entre décembre 1992 et janvier 1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Réunions : compte rendus des réunions de décembre 1993 à janvier 1995.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CDOF/19/1
,
1986-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, subventions (1986-1994).
Contexte :
Action revendicative > Société