CDAR/97/43
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance (1993-2001), notes de travail, comptes rendus de réunions avec la Confédération, des Fédérations et des sections syndicales CFDT sur les dangers et sur la lutte contre l'amiante (1995-1998), réunion FGMM sur l'amiante (janvier 1998), réunion amiante à la Confédération le 29 juin 2001 sur la coordination des actions des structures CFDT, guides CFDT sur les affections dues à l'amiante (1995-1997).
CDAR/97/45
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, dossiers de cessation d'activité anticipée dans des entreprises métallurgiques et de la construction navale (1996-2000).
CDAR/100/10
,
2002-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes et documents de synthèse CFDT (2002-2004).
CDAR/105/6
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/97/3
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions de la Commission (février 2005 - avril 2006).
CDAR/100/14
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
note confédérale sur la négociation européenne du travail temporaire (2001).
CDAR/75/1
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, rapport, demande d'agréments des OPCA au titre du développement de la formation professionnelle continue.
CDAR/100/4
,
1985-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT sur l'individualisation des salaires (1986-1989, 1992 et 2002), sur l'allègement des charges salariales (1991-2005), notes CFDT sur les négociations salariales dans la fonction publique (1988-1997), notes confédérales et enquête de Jean-Paul Jacquier ancien secrétaire national sur la négociation salariale (2001), notes sur la politique salariale de la CFDT (2001-2002)et sur l'épargne salariale (2001-2002), enquêtes de l'UCC sur les salaires des cadres (1985-2001).
CDAR/101/11
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes de la délégation nationale CFDT du Crédit Lyonnais, réunions de négociations du comité de concertation avec la délégation CFDT (juillet - novembre 2003).
CDAR/97/50
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes sur le financement, comptes rendus de réunions des organisations syndicales à l'AFNOR (1990-1996), intervention CFDT au séminiaire espagnol sur « le rôle des syndicats pour les activités de normalisation, » à Madrid les 21-22 novembre 1994, participation de la CFDT à des journées AFNOR d'actualisation de la « normalisation » en hygiène et en sécurité du travail (1997-1999).
CDAR/102/22
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Basse Normandie à Provence Alpes Côte d'Azur(2003).
CDAR/97/14
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes de présentation, presse confédérales budgets, bilans financiers des initiatives régionales CFDT.
CDAR/105/4
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/101/16
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
dossier sur les enquêtes de formation du TEQ (1995), dossiers de suivi de Fédérations et d'URI sur le TEQ (1995-1996).
CDAR/101/12
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales sur les orientations CFDT sur le coût du travail et la création d'emplois (août - novembre 2003).